26 septembre 2024
23
délibérations
12
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Approbation PV CM 27 06 2024
Ra Spl Ber 2022-2023
Validation PTD redéploiement ST Saint-Gilles
Convention liaison douce Orientales
Rapport triennal ENAF
Modif acquéreur Parco - ECF
Modif acquéreur Parco - SRB
Charte terrasses place Foch
Préjudice commercial place Foch
Protocole transactionnel sinistre
Convention vidéoprotection
Convention vidéoprotection
Annulation subvention
CAK modification tarifs
Subvention estivales 2024
Approbation avenant 1 contrat DSP Multi accueil
Approbation avenant 1 contrat DSP Multi accueil
Règlement fonctionnement multi accueil
APD restructuration gymnase VH
Fonds concours LA gymnase VH
CR délégations Maire
Avenant conv Ville CAF accueils enfance
Travaux Kerandré et Jean Tual
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