CM

27 juin 2024

Hennebont 31 délibérations

31

délibérations

12

Autres decisions

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (31)

Autres decisions 12 délibérations

Pv CM 25 04 2024

Désignation du référent déontologue de lélu local

C'ulture et L'angue Bretonnes : bilan de l'Agenda 21 version 2

Convention EPCC TRIO...S Hennebont

Convention Les Médiévales Hennebont

Convention Hiziv Bro Henbont

Politique de la Ville : Appel à projet 2024

Contrat de Ville 2024

Avis sur une demande doctroi de permis exclusif de recherche de mines dit "EPONA"

Provision Compte Épargne Temps (CET) 2024

Conventionnement avec le CDG56 pour l'agent chargé de la fonction d'inspection

C'onditions de versement de l'IFSE aux agents en période préparatoire au reclassement

Finances & Budget 4 délibérations

Répartition des subventions jeunes de moins de 18 ans

Règlement du Budget Participatif dHennebont

Taxe Locale sur la publicité extérieure : Tarifs 2025

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'État susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de lAPVF

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

DSP : rapport annuel 2023 concession de distribution de gaz

Modification simplifiée N°1 du PLU — Modalités de mise à disposition du public

Etat des travaux réalisés par la CCSPL en 2023

Approbation du règlement de fonctionnement des commissions de la commande publique

Sport 2 délibérations

Répartition des subventions de fonctionnement OMS aux associations sportives

Subvention Maison Sport S'anté

Ressources humaines 2 délibérations

DSP : rapport annuel 2023 relatif à la gestion du multi-accueil

Modalités de versement de lIFSE aux agents contractuels de droit public sur emploi non permanent

Éducation 2 délibérations

Evolution des règlements intérieurs des temps Péri et Extrascolaires

Modification du projet salle de sieste école Paul Eluard

Administration 1 délibération

CR délégations du CM au Maire

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Olympiades de Keriou Ker : fête de quartier 2024 avec remise de lots

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Tarification des services aux familles accueils Péri et Extrascolaires

Transport & Mobilité 1 délibération

Aide financière pour l'acquisition d'un vélo 2024

Environnement 1 délibération

Création suppression, modification du tableau des emplois permanents

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