27 juin 2024
31
délibérations
12
Autres decisions
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Pv CM 25 04 2024
Désignation du référent déontologue de lélu local
C'ulture et L'angue Bretonnes : bilan de l'Agenda 21 version 2
Convention EPCC TRIO...S Hennebont
Convention Les Médiévales Hennebont
Convention Hiziv Bro Henbont
Politique de la Ville : Appel à projet 2024
Contrat de Ville 2024
Avis sur une demande doctroi de permis exclusif de recherche de mines dit "EPONA"
Provision Compte Épargne Temps (CET) 2024
Conventionnement avec le CDG56 pour l'agent chargé de la fonction d'inspection
C'onditions de versement de l'IFSE aux agents en période préparatoire au reclassement
Répartition des subventions jeunes de moins de 18 ans
Règlement du Budget Participatif dHennebont
Taxe Locale sur la publicité extérieure : Tarifs 2025
Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'État susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de lAPVF
DSP : rapport annuel 2023 concession de distribution de gaz
Modification simplifiée N°1 du PLU — Modalités de mise à disposition du public
Etat des travaux réalisés par la CCSPL en 2023
Approbation du règlement de fonctionnement des commissions de la commande publique
Répartition des subventions de fonctionnement OMS aux associations sportives
Subvention Maison Sport S'anté
DSP : rapport annuel 2023 relatif à la gestion du multi-accueil
Modalités de versement de lIFSE aux agents contractuels de droit public sur emploi non permanent
Evolution des règlements intérieurs des temps Péri et Extrascolaires
Modification du projet salle de sieste école Paul Eluard
CR délégations du CM au Maire
Olympiades de Keriou Ker : fête de quartier 2024 avec remise de lots
Tarification des services aux familles accueils Péri et Extrascolaires
Aide financière pour l'acquisition d'un vélo 2024
Création suppression, modification du tableau des emplois permanents
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