Conseil municipal du 2020-12-16

Herbignac 16 décembre 2020 36 délibérations
Document source

36

délibérations

23

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

36 délibérations - Tarifs 2021 pour l'animation jeunes - Attribution compensation définitive 2020 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Tarifs 2021 de l'accueil périscolaire - Déliberation portant création d'un poste de technicien - Fournitures scolaires 2021 - Tarifs 2021 concession cimetiére - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service élimination de dechets - Commission municipale modification d'un membre - Subvention exeptionnelle a l'association dynamik Gym - Comité pilotage aménagement du Pré Grasseur et aires de loisirs et jeux exterieurs - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service équipements aquatiques - Modification du tableau des effectifs au 01 Janvier 2021 - Avenant prestation de service relais assistants maternels RAM - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service eau et assainissement - Décision modificative 2-BP - Tarifs 2021 médiathèque - Comités participatifs reglement de fonctionnement et chartes - Subvention exeptionnelle au CIDFF - Modification du tableau des effectifs au 16 Décembre 2020

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Délibérations (36)

💶 Finances & Budget 23 délibérations
2020

Tarifs 2021 pour l'animation jeunes

2020

Attribution compensation définitive 2020

2020

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

2020

Tarifs 2021 de l'accueil périscolaire

2020

Fournitures scolaires 2021

2020

Tarifs 2021 concession cimetiére

2020

Subvention exeptionnelle a l'association dynamik Gym

2020

Avenant prestation de service relais assistants maternels RAM

2020

Décision modificative 2-BP

2020

Tarifs 2021 médiathèque

2020

Subvention exeptionnelle au CIDFF

2020

Séances de piscine 2021

2020

Allocation classe de neige, classe de découverte 2021

2020

Tarifs 2021 du restaurant scolaire

2020

Tarifs 2021 droit de place marchands ambulants

2020

Allocation pour activités périscolaires

2020

Tarifs 2021 location de petit matériel et location de salle

2020

Décision modificative 2-BP

2020

Subvention Fournitures scolaires 2021

2020

Tarifs 2021 de l'accueil de loisirs sans hébergement ALSH

2020

Avance de subvention au CCAS

2020

Réalisation de busage pour particuliers — tarifs 2021

2020

Subvention fondation du patrimoine restauration fours de Landieul

📄 Autres decisions 4 délibérations
2020

Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service élimination de dechets

2020

Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service équipements aquatiques

2020

Mise en place de l'obligation d'astreinte

2020

Convention CET

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2020

Comité pilotage aménagement du Pré Grasseur et aires de loisirs et jeux exterieurs

2020

Comités participatifs reglement de fonctionnement et chartes

2020

Comité participatif aménagement du Pré Grasseur et aires de loisirs et jeux exterieurs

2020

Copil espace festif polyvalent

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2020

Déliberation portant création d'un poste de technicien

2020

Modification du tableau des effectifs au 01 Janvier 2021

2020

Modification du tableau des effectifs au 16 Décembre 2020

🛡️ Sécurité 1 délibération
2020

Commission municipale modification d'un membre

🌱 Environnement 1 délibération
2020

Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service eau et assainissement

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2020-12-16
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