Conseil municipal du 2021-01-20

Herbignac 20 janvier 2021 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Attribution de conpensation communautaire provisoire 2021 - Mise en œuvre du télétravail - Expérimentation de la médiation préalable-Avenant a la convention avec le centre de Gestion de Loire-Atlantique - Séjour a la montagne Tarifs 2021 - Carte scolaire - Modification du tableau des éffectifs au 1er février 2021 - Sage Estuaire de la Loire-Avis - Garantie d'emprunts d'Atlantique Habitations pour la construction de 23 logements locatifs sociaux dans la ZAC de KERGES - Tarifs 2021-Droit de place Marché des Potiers - Commission communale pour l'accessibilité

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2021

Attribution de conpensation communautaire provisoire 2021

2021

Séjour a la montagne Tarifs 2021

2021

Carte scolaire

2021

Tarifs 2021 — Droit de place Marché des Potiers

📄 Autres decisions 2 délibérations
2021

Mise en œuvre du télétravail

2021

Commission communale pour l'accessibilité

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2021

Expérimentation de la médiation préalable-Avenant a la convention avec le centre de Gestion de Loire-Atlantique

2021

Modification du tableau des éffectifs au 1er février 2021

🌱 Environnement 1 délibération
2021

Sage Estuaire de la Loire-Avis

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

Garantie d'emprunts d'Atlantique Habitations pour la construction de 23 logements locatifs sociaux dans la ZAC de KERGESTIN

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2021-01-20
Ouvrir →

📬 Suivre Herbignac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.