14 octobre 2020
15
délibérations
9
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Admission en non valeur de créances irrécouvrable-Liste 4142580211
Budget annexe ZA le Poteau compte administratif 2019
Décision modificative n°1 budget principal
Budget annexe ZA le Poteau compte de gestion du receveur municipal 2019
Attribution de compensation communautaire provisoire 2020
Admission en non valeur de créances irrécouvrable-Liste 3740140211
Attribution d'une subvention au C'OS 44
Décision modificative n°1 budget principal
Participation 2020 à la mission locale
Majoration des heures complémentaires pour les agents a temps non complet
Modification du tableau des effectifs
Remboursement au réel des frais de repas déplacement pour besoin de service
Revalorisation des loyers des logements 3 rue du Més Pompas
Désignation délus municipaux dans les commissions thématique de CAP
Convention de partenariat pour la restauration et l'entretien d'une mare a Hoscas
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