Conseil municipal du 2020-10-14
15
délibérations
9
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Admission en non valeur de créances irrécouvrable-Liste 4142580211
Budget annexe ZA le Poteau compte administratif 2019
Décision modificative n°1 budget principal
Budget annexe ZA le Poteau compte de gestion du receveur municipal 2019
Attribution de compensation communautaire provisoire 2020
Admission en non valeur de créances irrécouvrable-Liste 3740140211
Attribution d'une subvention au COS 44
Décision modificative n°1 budget principal
Participation 2020 à la mission locale
Majoration des heures complémentaires pour les agents a temps non complet
Modification du tableau des effectifs
Remboursement au réel des frais de repas déplacement pour besoin de service
Revalorisation des loyers des logements 3 rue du Més Pompas
Désignation d'élus municipaux dans les commissions thématique de CAP
Convention de partenariat pour la restauration et l'entretien d'une mare a Hoscas
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