Conseil municipal du 2020-10-14

Herbignac 14 octobre 2020 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Majoration des heures complémentaires pour les agents a temps non complet - Admission en non valeur de créances irrécouvrable-Liste 4142580211 - Modification du tableau des effectifs - Revalorisation des loyers des logements 3 rue du Més Pompas - Budget annexe ZA le Poteau compte administratif 2019 - Décision modificative n°1 budget principal - Budget annexe ZA le Poteau compte de gestion du receveur municipal 2019 - Remboursement au réel des frais de repas déplacement pour besoin de service - Désignation d'élus municipaux dans les commissions thématique de CAP - Attribution de compensation communautaire provisoire 2020 - Admission en non valeur de créances irrécouvrable-Liste 3740140211 - Convention de partenariat pour la restauration et l'entretien d'une mare a Hoscas - Attribution d'une subvention au COS 44 - Décision modificative n°1 budget principal - Participation 2020 à la mission locale

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2020

Admission en non valeur de créances irrécouvrable-Liste 4142580211

2020

Budget annexe ZA le Poteau compte administratif 2019

2020

Décision modificative n°1 budget principal

2020

Budget annexe ZA le Poteau compte de gestion du receveur municipal 2019

2020

Attribution de compensation communautaire provisoire 2020

2020

Admission en non valeur de créances irrécouvrable-Liste 3740140211

2020

Attribution d'une subvention au COS 44

2020

Décision modificative n°1 budget principal

2020

Participation 2020 à la mission locale

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2020

Majoration des heures complémentaires pour les agents a temps non complet

2020

Modification du tableau des effectifs

2020

Remboursement au réel des frais de repas déplacement pour besoin de service

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2020

Revalorisation des loyers des logements 3 rue du Més Pompas

📄 Autres decisions 1 délibération
2020

Désignation d'élus municipaux dans les commissions thématique de CAP

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2020

Convention de partenariat pour la restauration et l'entretien d'une mare a Hoscas

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2020-10-14
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