18 septembre 2020
18
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Comité de suivi de la Clarté — désignation des représentants du CM
Désignation des élus référents du secteur
Eventualité de huit clos ou visioconférence
Désignation dun — e-représentant de la SPL Loire-Atlantique Developpement
Désignation dun — e-représentant de la SPL Destination Bretagne Plein Sud
Désignation de représentant de la CAO du groupement de commande Espace Festif
Désignation des membres élus du comité de pilotage PEDT
Subvention 2020 aux associations
Convention entre la commune et l'association SOL HER BU
Appel à manifestation dinteret cœur de bourg cœur de ville du CD 44
Tarifs des caveaux et cases de columbarium disponibles
Carriere la Clarté — modification des conditions de remise en l'état
Reglement de fonctionnement du Multi — Accueil MAJ
Espace culturel traitement des documents déclassés pour élimination ou alienation
Indemnités de fonction des élus
Commission dappel doffres — Election des membres
Indemnités de fonction majoration
Désignation d'un représentant au comité du château de Ranrouet
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