Conseil municipal du 2020-09-18

Herbignac 18 septembre 2020 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Comité de suivi de la Clarté-désignation des représentants du CM - Désignation d'un représentant au comité du château de Ranrouet - Désignation des élus référents du secteur - Eventualité de huit clos ou visioconférence - Subvention 2020 aux associations - désignation d'un-e-représentant de la SPL Loire-Atlantique Developpement - Désignation d'un-e-représentant de la SPL Destination Bretagne Plein Sud - Convention entre la commune et l'association SOL HER BU - Désignation de représentant de la CAO du groupement de commande Espace Festif - Carriere la Clarté-modification des conditions de remise en l'état - Indemnités de fonction des élus - Commission d'appel d'offres- Election des membres - Appel à manifestation d'interet cœur de bourg cœur de ville du CD 44 - Reglement de fonctionnement du Multi-Accueil MAJ - Espace culturel traitement des documents déclassés pour élimination ou alienation - Tarifs des caveaux et cases de columbarium disponibles - Désignation des membres élus du comité de pilotage PEDT - Indemnités de fonction majoration

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (18)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2020

Comité de suivi de la Clarté — désignation des représentants du CM

2020

Désignation des élus référents du secteur

2020

Eventualité de huit clos ou visioconférence

2020

désignation d'un — e-représentant de la SPL Loire-Atlantique Developpement

2020

Désignation d'un — e-représentant de la SPL Destination Bretagne Plein Sud

2020

Désignation de représentant de la CAO du groupement de commande Espace Festif

2020

Désignation des membres élus du comité de pilotage PEDT

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2020

Subvention 2020 aux associations

2020

Convention entre la commune et l'association SOL HER BU

2020

Appel à manifestation d'interet cœur de bourg cœur de ville du CD 44

2020

Tarifs des caveaux et cases de columbarium disponibles

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2020

Carriere la Clarté — modification des conditions de remise en l'état

2020

Reglement de fonctionnement du Multi — Accueil MAJ

2020

Espace culturel traitement des documents déclassés pour élimination ou alienation

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2020

Indemnités de fonction des élus

2020

Commission d'appel d'offres — Election des membres

2020

Indemnités de fonction majoration

🌱 Environnement 1 délibération
2020

Désignation d'un représentant au comité du château de Ranrouet

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2020-09-18
Ouvrir →

📬 Suivre Herbignac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.