CM

18 septembre 2020

Herbignac 18 délibérations

18

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (18)

Autres decisions 7 délibérations
2020

Comité de suivi de la Clarté — désignation des représentants du CM

2020

Désignation des élus référents du secteur

2020

Eventualité de huit clos ou visioconférence

2020

Désignation dun — e-représentant de la SPL Loire-Atlantique Developpement

2020

Désignation dun — e-représentant de la SPL Destination Bretagne Plein Sud

2020

Désignation de représentant de la CAO du groupement de commande Espace Festif

2020

Désignation des membres élus du comité de pilotage PEDT

Finances & Budget 4 délibérations
2020

Subvention 2020 aux associations

2020

Convention entre la commune et l'association SOL HER BU

2020

Appel à manifestation dinteret cœur de bourg cœur de ville du CD 44

2020

Tarifs des caveaux et cases de columbarium disponibles

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2020

Carriere la Clarté — modification des conditions de remise en l'état

2020

Reglement de fonctionnement du Multi — Accueil MAJ

2020

Espace culturel traitement des documents déclassés pour élimination ou alienation

Ressources humaines 3 délibérations
2020

Indemnités de fonction des élus

2020

Commission dappel doffres — Election des membres

2020

Indemnités de fonction majoration

Environnement 1 délibération
2020

Désignation d'un représentant au comité du château de Ranrouet

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