Conseil municipal du 2020-03-07

Herbignac 7 mars 2020 23 délibérations
Document source

23

délibérations

12

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - BA PF affectation du résultat de l'exercice 2019 - BP CA 2019 - Constitution de la CCID - Convention de gestion relative à l'aménagement de sécuroté avenue Monneraye - BP budget supplémentaire 2020 - BA PF affectation du résultat de l'exercice 2019 - Participation 2020 au syndicat mixte du PNRB - BP compte de gestion du receveur municipal 2020 - Constitution de la CCID corrigée - Maintien en investissement des dépenses 2019 inférieures à 500 € - BP CA 2019 - BP budget supplémentaire 2020 - Convention de gestion relative à l'aménagement de sécurité Boulevard de Brière - Modification du tableau des effectifs - Convention de gestion relative à l'aménagement d'un plateau surelevé avenue sport - BS PF 2020 - Autorisation de programme modification AP 4 - Désignation des représentant de la commune dans les organismes exterieurs - Convention de financement des classes maternelles école Sainte Marie avenant 2 - CCAS élection des membres élus

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2020

BA PF affectation du résultat de l'exercice 2019

2020

BP CA 2019

2020

BP budget supplémentaire 2020

2020

BA PF affectation du résultat de l'exercice 2019

2020

BP compte de gestion du receveur municipal 2020

2020

BP CA 2019

2020

BP budget supplémentaire 2020

2020

BS PF 2020

2020

Autorisation de programme modification AP 4

2020

BA PF budget supplémentaire 2020

2020

BA PF compte de gestion du receveur municipal 2019

2020

BA PF CA 2019

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2020

Convention de gestion relative à l'aménagement de sécuroté avenue Monneraye

2020

Maintien en investissement des dépenses 2019 inférieures à 500 €

2020

Convention de gestion relative à l'aménagement de sécurité Boulevard de Brière

2020

Convention de gestion relative à l'aménagement d'un plateau surelevé avenue sport

📄 Autres decisions 3 délibérations
2020

Constitution de la CCID

2020

Constitution de la CCID corrigée

2020

Désignation des représentant de la commune dans les organismes exterieurs

🌱 Environnement 1 délibération
2020

Participation 2020 au syndicat mixte du PNRB

👥 Ressources humaines 1 délibération
2020

Modification du tableau des effectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2020

Convention de financement des classes maternelles école Sainte Marie avenant 2

❤️ Social & Santé 1 délibération
2020

CCAS élection des membres élus

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