13 décembre 2019
19
délibérations
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Subvention exceptionnelle à lassocation loutil en main
Dob 2020
Garantie demprunt LAD/SELA pour la ZAC de Kergestin Pompas
Réalisation de busage pour particuliers — tarifs 2020
Subvention exceptionnelle à lassocation la Gaule Herbignacaise et Asseracaise
Subvention exceptionnelle à l'association les Amis de Langatre
Avance de subvention 2020 au CCAS
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
Désaffectation, déclassement et cession de la voie communale n°117 - lieudit Coipras
Convention pluriannuelle Athénor — Ville dHerbignac : Bilan 2019
Avance de subvention 2020 à Athénor
Syndicat intercommunal de la fourrière des animaux - retrait de la commune de Donges
N° sauté car doublon
Modification du RIFSEEP
Convention de mise à disposition de personnel communal entre Herbignac et Guérande
Convention entre Enedis et la commune dHerbignac relative à linstallation d'une ligne électrique sur des parcelles communales
Rapport CLECT 2019
Convention de financement des classes maternelles et élémentaires école St Michel La Rocher Bernard
Participation 2019 obligatoire versée à l'école St Louis de Nivillac - cas dérogatoire
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