Conseil municipal du 2023-12-21
28
délibérations
16
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Tarifs cimetières 2024
Tarifs allocations pour activités périscolaires 2024
Tarifs 2024 accueil périscolaire
Avance subvention 2024 ccas
Tarifs des prêts de matériels et locations de salles 2024
Fournitures scolaires 2024
Tarifs 2024 accueil de loisirs
Attribution de compensation 2023 définitive
Tarifs allocation classe de neige, classe découverte 2024
Séances piscines 2024
Tarifs busage 2024
Tarifs 2024 animation jeunes
Tarifs 2024 restauration scolaire
Subvention fournitures scolaires 2024
Tarifs droits de place des marchands ambulants 2024
Admission en non valeur
Lutte contre les déchets abandonnés diffus - convention avec CITEO
Rapport 2022 équipements aquatiques
Rapport 2022 eau et assainissement
Convention relative à l'aménagement d'un accès à la ZAC du Pré Govelin - giratoire 3 branches- RD 47
Contrat Natura 2000
SRADDET conférence régionale de gouvernance
Rapport 2022 prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Renouvellement d'une convention entre la ville et une infirmière de puériculture pour le multi-accueil
Convention relative à l'aménagement d'un accès à la ZAC du Pré Govelin- plateau surélevé- RD 774
Contrat de mixité sociale — modification
Modification du tableau des effectifs
Désignation de l'élu — e référent-e pour le secteur 6
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