21 décembre 2023

Tarifs cimetières 2024

Tarifs allocations pour activités périscolaires 2024

Tarifs 2024 accueil périscolaire

Avance subvention 2024 ccas

Tarifs des prêts de matériels et locations de salles 2024

Fournitures scolaires 2024

Tarifs 2024 accueil de loisirs

Attribution de compensation 2023 définitive

Tarifs allocation classe de neige, classe découverte 2024

Séances piscines 2024

Tarifs busage 2024

Tarifs 2024 animation jeunes

Tarifs 2024 restauration scolaire

Subvention fournitures scolaires 2024

Tarifs droits de place des marchands ambulants 2024

Admission en non valeur

Lutte contre les déchets abandonnés diffus - convention avec CITEO

Rapport 2022 équipements aquatiques

Rapport 2022 eau et assainissement

Convention relative à l'aménagement d'un accès à la ZAC du Pré Govelin - giratoire 3 branches- RD 47

Contrat Natura 2000

SRADDET c'onférence régionale de gouvernance

Rapport 2022 prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

Renouvellement d'une convention entre la ville et une infirmière de puériculture pour le multi-accueil

Convention relative à l'aménagement d'un accès à la ZAC du Pré Govelin- plateau surélevé- RD 774

Contrat de mixité sociale — modification

Modification du tableau des effectifs

Désignation de lélu — e référent-e pour le secteur 6