CM
22 décembre 2023
Herbignac
5 délibérations
5
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Urbanisme & Travaux
4 délibérations
2023
Contrat Natura 2000
2023
Contrat de mixité sociale — modification
2023
Convention relative à l'aménagement d'un accès à la ZAC du Pré Govelin- plateau surélevé- RD 774
2023
Convention relative à l'aménagement d'un accès à la ZAC du Pré Govelin - giratoire 3 branches- RD 47
Ressources humaines
1 délibération
2023
Modification du tableau des effectifs
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