29 février 2024

Application de la fongibilité des crédits en 2024

Tarif 2024 doccupation du Pré Grasseur pour la Tablée des producteur

Participation 2024 de la commune aux frais de fonctionnement des écoles hors commune pour les élèves Herbignacais

Budget annexe pompes funèbres 2024

Budget primitif de la commune 2024

Subvention 2024 versée à l'association de la maison du Père L'aurent

Participation 2024 aux frais de fonctionnement de l'école Sainte Marie Herbignac

Subvention 2024 au c'entre communal d'action sociale

Autorisations de programmes

Convention avec l'association pour l'animation de la bibliothèque dHerbignac

Projet urbain partenarial Clos du Poivre - chemin du Clos du Poivre

Mise en comptabilité du PLU — convention fixant les modalités de la mission du service commun ingénierie territoriale et urbaine

Modification simplifié du PLU — convention fixant les modalités de la mission du service commun ingénierie territoriale et urbaine

Programme local de lhabitat Cap Atlantique la Baule-Guérande agglo 2024-2030

Modification du tableau des effectifs

Mission locale — participation 2024

Convention c'adre pour la mutualisation des services entre C'ap Atlantique La Baule-Guérande l'agglo et la ville dHerbignac - avenant n°1

Zones daccélération des énergie renouvelables - modalités de concertation avec le public

Motion de soutien à lagriculture