17 décembre 2024

Maintien en investissement des matériels dont le cout est inférieur à 500 euros

Convention de forfait communal pour les classes s'ous contrat d'association de l'école Sainte Marie de 2024 à 2027

Tarifs allocations pour activités scolaires 2025

Tarifs 2025 de l'accueil périscolaires

Tarifs 2025 de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

Tarifs 2025 du restaurant scolaire

Attribution de compensation 2024 définitive

Règlement d'utilisation des salles de lOrée du Bois

Attribution de compensation 2024 définitive

Acompte subvention 2025 CCAS

Redevance occupation local routard

Fournitures scolaires 2025

Tarifs allocation classe de neige, classe de découverte 2025

Tarif 2025 busage

Tarifs 2025 des prêts de matériels et locations de salles

Tarifs 2025 cimetières

Tarifs 2025 droit de place des marchands ambulants

Budget de la commune décision modificative n°4 - 2024

Subvention fournitures scolaires 2025

Séances piscines 2025

Tarifs 2025 pour l'animation jeunes

Dérogation au repos dominical pour l'année 2025.pdf

Convention marché de Potiers 2025 entre CapAtlantique la Baule - Guérande Agglo et la ville dHerbignac

Modification du tableau des effectifs

Convention entre la ville et une infirmière au multi-accueil

Modification composition commissions municipales, comité de pilotage et représentations dans les organismes extérieurs

Convention de partenariat — projet de requalification paysagère d'un espace public et premiers travaux de végétalisation 2024-2025

Commission mobilités CapAtlantique — désignation d'un représentant

Règlement intérieur des services éducatifs