Conseil municipal du 2024-11-08

ZAC multisites Kergestin — Pompas compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023

mise en place d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat pour l'exercice du droit de préemption sur les fonds de commerces..?

Convention gestion et entretien voirie limitrophe (GRENO) entre les communes d'Herbignac et de Saint Molf.

Changement de nom de rue à Arbourg

ZAC Prés Blancs approbation du compte rendu annuel à la collectivité CRAC au 31 décembre 2023

Acquisition d'une portion de parcelle privée sise rue du Pré Grasseur.

Echange foncier entre CapAtlantique et la commune d'Herbignac de parcelles sises rue de La Grée du Rocher et avenue des Sports.pdf?

Autorisation de programme n°6 et n°7 modification

Demande garantie prêt RANROUET II — REHABILITATION - correction délibération.

Décision budgétaire modificative n°2.

Rénovation énergétique de la mairie demande de fonds de concours à CapAtlantique.??

Remboursement d'un agent suite à l'avance de frais dans le cadre d'évènements culturels.

Attribution d'une subvention au comité des ouvres sociales (COS 44).

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques.

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés..

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau, de l'assainissement collectif et non collectif.

Révision de la charte sur le télétravail

Instauration de l'indemnité spéciale et de fonction et d'engagement.

Modification du tableau des effectifs

Tarif 2025 pour le droit de place du marché de potiers.

Règlement du marché de potiers

Fabrique à projets citoyens 2025 — Règlement et budget..?

Nomination d'un référent déontologue.