8 novembre 2024

ZAC multisites Kergestin — Pompas compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023

Mise en place d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat pour l'exercice du droit de préemption sur les fonds de commerces..?

Convention gestion et entretien voirie limitrophe (GRENO) entre les communes dHerbignac et de Saint Molf

Changement de n'om de rue à Arbourg

ZAC Prés Blancs approbation du compte rendu annuel à la collectivité CRAC au 31 décembre 2023

Acquisition d'une portion de parcelle privée sise rue du Pré Grasseur

Echange foncier entre CapAtlantique et la commune dHerbignac de parcelles sises rue de La Grée du Rocher et avenue des Sports.pdf?

Autorisation de programme n°6 et n°7 modification

Demande garantie prêt RANROUET II — REHABILITATION - c'orrection délibération

Décision budgétaire modificative n°2

Rénovation énergétique de la mairie demande de fonds de concours à CapAtlantique.??

Remboursement d'un agent suite à lavance de frais dans le cadre dévènements culturels

Attribution d'une subvention au comité des ouvres sociales (C'OS 44)

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de leau, de lassainissement collectif et non collectif

Révision de la charte sur le télétravail

Instauration de lindemnité spéciale et de fonction et d'engagement

Modification du tableau des effectifs

Tarif 2025 pour le droit de place du marché de potiers

Règlement du marché de potiers

Fabrique à projets citoyens 2025 — Règlement et budget..?

Nomination d'un référent déontologue