28 janvier 2025
13
délibérations
6
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Aménagement du Pré Grasseur tranche 2 approbation du plan de financement et demande de subvention
Attribution de compensation provisoire 2025
Autorisation dengager, de liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025
Solidarité avec la population de Mayotte
Etude de programmation urbaine demande de subvention au conseil départemental dans le cadre de lAMI cour de bourg/cour de ville et petites villes de demain
Tarifs de la location des salles de lOrée du Bois
Cession de parcelle communale et d'une partie du d'omaine public au l'ieu d'it du Tertre
Convention d'action foncière avec l'établissement public foncier de Loire Atlantique - ilot avenue de la Monneraye
Echange de parcelles sises à Keranger
D'ébat sur la c'onsommation foncière rapport triennal
Règlement de fonctionnement du multi accueil mise à j'our
Approbation de la déclaration de projet valant mise en comptabilité Euriasol
Modification du tableau des effectifs
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