Conseil municipal du 2025-03-04
14
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Enfance & Jeunesse
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Tarifs 2025 de l'accueil périscolaire
Tarifs 2025 pour l'animation jeunes
Débat d'orientation budgétaire 2025
Tarifs 2025 du restaurant scolaire
Tarifs 2025 de l'accueil de loisirs sans hébergement ALSH
Partenariat entre CapAtlantique, ses communes et les SAFER Pays de la Loire et Bretagne Proposition de renouveler la convention de veille, surveillance du foncier en zones agricoles et naturelle
Bilan des acquisitions et cessions foncières de l'année 2024
Modification du PLU convention fixant les modalités de la mission du service commun ingénierie territoriale et urbaine
Délégation du droit de préemption urbain dans les parcs d'activités économiques
Convention de financement des classes maternelles et élémentaires école Sainte Anne Saint Lyphard
Convention de financement des écoles maternelles et élémentaires école Saint Michel La Roche Bernard
Déclassement et cession d'une partie du domaine public sise chemin de la butte de Gresigo et rue du Marais de l'Ilette
Fabrique à projets citoyens 2023 financement des projets
Modification du tableau des effectifs
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