4 mars 2025

Tarifs 2025 de l'accueil périscolaire

Tarifs 2025 pour l'animation jeunes

D'ébat d'orientation budgétaire 2025

Tarifs 2025 du restaurant scolaire

Tarifs 2025 de l'accueil de loisirs sans hébergement ALSH

Partenariat entre CapAtlantique, ses communes et les SAFER Pays de la Loire et Bretagne Proposition de renouveler la convention de veille, surveillance du foncier en zones agricoles et naturelle

Bilan des acquisitions et cessions foncières de l'année 2024

Modification du PLU convention fixant les modalités de la mission du service commun ingénierie territoriale et urbaine

Délégation du droit de préemption urbain dans les parcs d'activités économiques

Convention de financement des classes maternelles et élémentaires école Sainte Anne Saint Lyphard

Convention de financement des écoles maternelles et élémentaires école Saint Michel La Roche Bernard

Déclassement et cession d'une partie du domaine public sise chemin de la butte de Gresigo et rue du Marais de lIlette

Fabrique à projets citoyens 2023 financement des projets

Modification du tableau des effectifs