Conseil municipal du 2025-03-04

Herbignac 4 mars 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Convention de financement des classes maternelles et élémentaires école Sainte Anne Saint Lyphard - Déclassement et cession d'une partie du domaine public sise chemin de la butte de Gresigo et rue du Marais de l'Ilette - Partenariat entre CapAtlantique, ses communes et les SAFER Pays de la Loire et Bretagne Proposition de renouveler la con - Bilan des acquisitions et cessions foncières de l'année 2024 - Tarifs 2025 de l'accueil périscolaire - Modification du PLU convention fixant les modalités de la mission du service commun ingénierie territoriale et urbaine - Délégation du droit de préemption urbain dans les parcs d'activités économiques - Fabrique à projets citoyens 2023 financement des projets - Tarifs 2025 pour l'animation jeunes - Modification du tableau des effectifs - Débat d'orientation budgétaire 2025 - Tarifs 2025 du restaurant scolaire - Convention de financement des écoles maternelles et élémentaires école Saint Michel La Roche Bernard - Tarifs 2025 de l'accueil de loisirs sans hébergement ALSH

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Tarifs 2025 de l'accueil périscolaire

2025

Tarifs 2025 pour l'animation jeunes

2025

Débat d'orientation budgétaire 2025

2025

Tarifs 2025 du restaurant scolaire

2025

Tarifs 2025 de l'accueil de loisirs sans hébergement ALSH

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Partenariat entre CapAtlantique, ses communes et les SAFER Pays de la Loire et Bretagne Proposition de renouveler la convention de veille, surveillance du foncier en zones agricoles et naturelle

2025

Bilan des acquisitions et cessions foncières de l'année 2024

2025

Modification du PLU convention fixant les modalités de la mission du service commun ingénierie territoriale et urbaine

2025

Délégation du droit de préemption urbain dans les parcs d'activités économiques

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2025

Convention de financement des classes maternelles et élémentaires école Sainte Anne Saint Lyphard

2025

Convention de financement des écoles maternelles et élémentaires école Saint Michel La Roche Bernard

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Déclassement et cession d'une partie du domaine public sise chemin de la butte de Gresigo et rue du Marais de l'Ilette

Sport 1 délibération
2025

Fabrique à projets citoyens 2023 financement des projets

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des effectifs

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2025-03-04
Ouvrir →

📬 Suivre Herbignac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.