4 juin 2025
19
délibérations
7
Finances & Budget
5
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Emprunts acquisition terrains ZAC Kergestin- Pompas
LAEP subvention 2025
Participation 2025 aux frais de fonctionnement de l'école Sainte Marie Herbignac
Budget commune décision modificative n°1
Emprunt acquisition local commercial
Participations financières 2025 aux frais de fonctionnement des écoles hors commune pour les élèves Herbignacais
Garantie demprunt PSLA ESPACIL Projet NORIA
Modification de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement
Révision du règlement fixant les modalités du compte épargne temps
Schéma départemental accueil gens du voyage avis du conseil municipal
Mise à disposition d'un agent pour la gestion administrative du CCAS
Tableau des effectifs
ZAC Kergestin Pompas rétrocession des biens de reprise
ZAC de Kergestin — Pompas rétrocession des biens de retour
ZAC des Prés Blancs suppression de la zone d'aménagement concerté et son périmètre
Attribution de nom de rues
Avenant n°1 à la convention daction foncière avec l'établissement public foncier de Loire-Atlantique Portage Lande du Bourg
Convention relative à la pose et maintenance d'un système de télérelève des compteurs d'eau entre la commune dHerbignac, Cap et la Sepig
Renaturation de la cour et du parvis de l'école René Guy Cadou approbation du projet, du Plan de financement et demandes d'aides financières
📬 Suivre Herbignac
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.