CM

8 juillet 2025

Herbignac 17 délibérations

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

4

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Prévention des risques incendies — installation de réserves d'eau type citernes - approbation du projet, du plan de financement et demande de fonds vert

2025

Attribution d'un n'om de rue

2025

Avis sur le projet de révision du schéma de cohérence territoriale arrêté de CapAtlantique la Baule Guérande Agglo

2025

Instauration d'un périmètre de considération et de sursis à statuer

2025

Avis sur le projet de révision du schéma de cohérence territoriale arrêté CapAtlantique la Baule Guérande Agglo

Autres decisions 4 délibérations
2025

Règlement intérieur des services éducatifs

2025

Participation 2025 à la commission syndicale de grande Brière Mottière

2025

Vou pour la paix et cessez le feu à Gaza

2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté dagglomération CapAtlantique la Baule Guérande Agglo

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Critères dattribution d'un place d'accueil au multi accueil le Malin mulot et mise à jour de son règlement de fonctionnement

2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Convention entre la ville et une infirmière au multi accueil

2025

Mise à disposition d'une animatrice sociale de la ville au CCAS

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Distribution des publications communales - indemnisation des conseillers des sages

2025

Rénovation de la piste dathlétisme — approbation du projet, du plan de financement et demande de fonds de concours MES - année 2026 à CapAtlantique

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Régularisation des limites du domaine public par change foncier - rue du Marais de lIlette

Sécurité 1 délibération
2025

Réserve communale de sécurité civile

📬 Suivre Herbignac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.