Conseil municipal du 2025-07-08

Herbignac 8 juillet 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Distribution des publications communales - indemnisation des conseillers des sages - Régularisation des limites du domaine public par change foncier - rue du Marais de l'Ilette - Rénovation de la piste d'athlétisme - approbation du projet, du plan de financement et demande de fonds de concours MES - Prévention des risques incendies - installation de réserves d'eau type citernes - approbation du projet, du plan de fina - Règlement intérieur des services éducatifs - Critères d'attribution d'un place d'accueil au multi accueil le Malin mulot et mise à jour de son règlement de fonctionn - Attribution d'un nom de rue - Participation 2025 à la commission syndicale de grande Brière Mottière - Vou pour la paix et cessez le feu à Gaza - Réserve communale de sécurité civile - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté d'agglomération CapAtlantiq - Modification du tableau des effectifs - Convention entre la ville et une infirmière au multi accueil - Avis sur le projet de révision du schéma de cohérence territoriale arrêté de CapAtlantique la Baule Guérande Agglo - Mise à disposition d'une animatrice sociale de la ville au CCAS - Instauration d'un périmètre de considération et de sursis à statuer - Avis sur le projet de révision du schéma de cohérence territoriale arrêté CapAtlantique la Baule Guérande Agglo

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2025

Prévention des risques incendies — installation de réserves d'eau type citernes - approbation du projet, du plan de financement et demande de fonds vert

2025

Attribution d'un nom de rue

2025

Avis sur le projet de révision du schéma de cohérence territoriale arrêté de CapAtlantique la Baule Guérande Agglo

2025

Instauration d'un périmètre de considération et de sursis à statuer

2025

Avis sur le projet de révision du schéma de cohérence territoriale arrêté CapAtlantique la Baule Guérande Agglo

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Règlement intérieur des services éducatifs

2025

Participation 2025 à la commission syndicale de grande Brière Mottière

2025

Vou pour la paix et cessez le feu à Gaza

2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté d'agglomération CapAtlantique la Baule Guérande Agglo

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Critères d'attribution d'un place d'accueil au multi accueil le Malin mulot et mise à jour de son règlement de fonctionnement

2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Convention entre la ville et une infirmière au multi accueil

2025

Mise à disposition d'une animatrice sociale de la ville au CCAS

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Distribution des publications communales - indemnisation des conseillers des sages

2025

Rénovation de la piste d'athlétisme — approbation du projet, du plan de financement et demande de fonds de concours MES - année 2026 à CapAtlantique.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Régularisation des limites du domaine public par change foncier - rue du Marais de l'Ilette

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Réserve communale de sécurité civile

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2025-07-08
Ouvrir →

📬 Suivre Herbignac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.