Conseil municipal du 2025-11-07

15 délibérations - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assi - Tarifs pour le séjour au ski 2026 - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage public pour le projet de réhabilitation de l'église communale « Notre Dam - Convention de partenariat entre les 15 communes de CapAtlantique la Baule Guérande agglo, l'agglomération et la maison d - Attribution d'une subvention au comité des ouvres sociales (COS) - Vente du tracteur et de la débroussailleuse - Vente au Département des parcelles AB 563 et 567 (Prés blancs domaine routier). - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques - Modification du tableau des effectifs - Décision budgétaire modificative n°2 - Protection sociale complémentaire - conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents - Subventions 2025 aux associations - Modification des statuts de territoire d'Energie Loire-Atlantique (TE44) - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - exercice 2024 - Tarifs 2026 droit de place Marché de potiers