7 novembre 2025
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Tarifs pour le séjour au ski 2026
Attribution d'une subvention au comité des ouvres sociales (C'OS)
Vente du tracteur et de la débroussailleuse
Décision budgétaire modificative n°2
Protection sociale complémentaire — conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents
Subventions 2025 aux associations
Convention de délégation de maitrise d'ouvrage public pour le projet de réhabilitation de l'église communale « N'otre D'ame de Bon Secours » de Pompas
Vente au Département des parcelles AB 563 et 567 (Prés blancs domaine routier)
Tarifs 2026 droit de place Marché de potiers
Convention de partenariat entre les 15 communes de CapAtlantique la Baule Guérande agglo, l'agglomération et la maison des adolescents
Modification du tableau des effectifs
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public des équipements aquatiques
Modification des statuts de territoire dEnergie Loire-Atlantique (TE44)
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de lassainissement - exercice 2024
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