Conseil municipal du 2025-12-12
25
délibérations
13
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Tarifs 2026 des locations des salles de l'Orée du Bois
Fournitures scolaires 2026
Tarifs allocations pour activités scolaires 2026
Acompte subvention 2026 CCAS
?Attribution de compensation définitive 2025
Tarifs 2026 des prêts de matériels et locations de salles
Tarifs 2026 cimetières
?Tarifs 2026 droits de place des marchands ambulants
?Subvention exceptionnelle à l'association Associathon
?Subvention fournitures scolaires 2026
?Admission en non-valeur
?Tarifs allocation classe de neige, classe découverte 2026
Séances piscines 2026
Tarifs 2026 busage
Réhabilitation du complexe sportif et rénovation de la piste d'athlétisme - Approbation du projet, du plan de financement et demande d'aides
Convention de gestion relative aux aménagements de sécurité RD51 au droit du Bignon
Convention générale d'entretien des routes départementales sur la commune d'Herbignac
Fabrique à projet citoyen 2025 — Financement de projet
Approbation modification n°2 du plan local d'uranisme
?Autorisation pour le passage en tréfond de canalisations sur le chemin communal au profit d'un tiers privé
Maintien ou non d'une élue dans ses fonctions d'adjointe après retrait de ses délégations
Détermination du nombre d'adjoints
Approbation du schéma directeur des mobilités actives (SDMA)
Mise à disposition de la ville au CCAS de la directrice du pôle solidarité petite enfance
Motion de soutien à la mission locale — Tribune des élus soutenons la jeunesse
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