Conseil municipal du 2026-02-20

Herbignac 20 février 2026 25 délibérations
Document source

25

délibérations

21

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Environnement

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Budget annexe primitif pompes funèbres 2026 et clôture - Maintien en investissement de matériels dont le cout est inferieur à 500? FTCVA 2027 - Convention Marché de potiers 2026 avec CapAtlantique la Baule-Guérande Agglo - Contrat d'obligations réelles environnementales avec le conservatoires d'espaces naturels des Pays de la Loire - site du - Autorisations de programmes 2026 - Application de la fongibilité des crédits en 2026 - Tarif 2026 occupation du parc du Pré Grasseur pour la tablée des producteurs - Budget annexe local commercial affectation du résultat de l'exercice 2025 - 2026-026 Convention remboursement de frais par CapAtlantique la Baule Guérande Agglo - Convention de partenariat avec l'ACLH - Subvention projets artistiques et culturels 1er degré 2025-2026 Théâtre Herbignac - Budget annexe primitif local commercial 2026 - Maintien en investissement de matériels dont le cout est inferieur à 500? FTCVA 2026 - Taux de fiscalité directe locale 2026 - Subventions 2026 aux associations - Budget annexe pompes funèbres affectation du résultat 2025 - Budget primitif de la commune 2026 - Subvention à l'amicale des sapeurs pompiers - Budget principal approbation du compte financier unique 2025 - Subventions 2026 au CCAS

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 21 délibérations
2026

Budget annexe primitif pompes funèbres 2026 et clôture

2026

Maintien en investissement de matériels dont le cout est inferieur à 500? FTCVA 2027

2026

Autorisations de programmes 2026

2026

Application de la fongibilité des crédits en 2026

2026

Tarif 2026 occupation du parc du Pré Grasseur pour la tablée des producteurs

2026

Budget annexe local commercial affectation du résultat de l'exercice 2025

2026

2026 — 026 Convention remboursement de frais par CapAtlantique la Baule Guérande Agglo

2026

Convention de partenariat avec l'ACLH

2026

Subvention projets artistiques et culturels 1er degré 2025-2026 Théâtre Herbignac

2026

Budget annexe primitif local commercial 2026

2026

Maintien en investissement de matériels dont le cout est inferieur à 500? FTCVA 2026

2026

Taux de fiscalité directe locale 2026

2026

Subventions 2026 aux associations

2026

Budget annexe pompes funèbres affectation du résultat 2025

2026

Budget primitif de la commune 2026

2026

Subvention à l'amicale des sapeurs pompiers

2026

Budget principal approbation du compte financier unique 2025

2026

Subventions 2026 au CCAS

2026

Budget annexe local commerciale approbation du compte financier unique 2025

2026

Budget principal affectation du résultat 2025

2026

Subvention 2026 versée à l'association de la maison du père Laurent

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Convention Marché de potiers 2026 avec CapAtlantique la Baule-Guérande Agglo

2026

Bail commercial local 1 rue de Verdun — 2 rue de Goreve

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Contrat d'obligations réelles environnementales avec le conservatoires d'espaces naturels des Pays de la Loire - site du dolmen du Riholo

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification du tableau des effectifs

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2026-02-20
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