Conseil municipal du 2021-09-15

Herbignac 15 septembre 2021 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Convention relative à l'aménagement, l'entretien et la gestion des aménagements de sécurisation cyclable du carrefour de - Convention de partenariat pour la restauration, l'entretien et la création de mares: Le Clos du Poivre - Convention relative à l'entretien et la gestion des voies communales situées en limite de territoire commune Herbignac e - Modification du tableau des effectifs - Convention de partenariat pour la restauration, l'entretien et la création de mares: Kério d'Hoscas - Convention financière de reprise d'un compte épargne temps ( CET) - Mission locale de la Presqu'île Guérandaise: Subvention exceptionnelle pour l'acquisition de simulateur de conduite - Convention de partenariat pour la restauration, l'entretien et la création de mares: Le Clos de Coëtcaret - Convention de mise à disposition d'un agent pour la gestion administrative du centre communal d'action sociale

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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2021

Convention relative à l'aménagement, l'entretien et la gestion des aménagements de sécurisation cyclable du carrefour de la RD47 et de la réalisation des arrêt de bus

2021

Convention de partenariat pour la restauration, l'entretien et la création de mares: Le Clos du Poivre

2021

Convention relative à l'entretien et la gestion des voies communales situées en limite de territoire commune Herbignac et commune Asserac

2021

Convention de partenariat pour la restauration, l'entretien et la création de mares: Kério d'Hoscas

2021

Convention de partenariat pour la restauration, l'entretien et la création de mares: Le Clos de Coëtcaret

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2021

Modification du tableau des effectifs

2021

Convention financière de reprise d'un compte épargne temps ( CET)

2021

Convention de mise à disposition d'un agent pour la gestion administrative du centre communal d'action sociale

❤️ Social & Santé 1 délibération
2021

Mission locale de la Presqu'île Guérandaise: Subvention exceptionnelle pour l'acquisition de simulateur de conduite

WEB capatlantique:214400723_deliberations_liste:2021-09-15
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