CM

15 septembre 2021

Herbignac 9 délibérations

9

délibérations

5

Culture & Patrimoine

3

Ressources humaines

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Culture & Patrimoine 5 délibérations
2021

Convention relative à l'aménagement, l'entretien et la gestion des aménagements de sécurisation cyclable du carrefour de la RD47 et de la réalisation des arrêt de bus

2021

Convention de partenariat pour la restauration, l'entretien et la création de mares: Le Clos du Poivre

2021

Convention relative à l'entretien et la gestion des voies communales situées en limite de territoire commune Herbignac et commune Asserac

2021

Convention de partenariat pour la restauration, l'entretien et la création de mares: Kério dHoscas

2021

Convention de partenariat pour la restauration, l'entretien et la création de mares: Le Clos de Coëtcaret

Ressources humaines 3 délibérations
2021

Modification du tableau des effectifs

2021

Convention financière de reprise d'un compte épargne temps ( CET)

2021

Convention de mise à disposition d'un agent pour la gestion administrative du centre communal daction sociale

Social & Santé 1 délibération
2021

Mission locale de la Presqu'île Guérandaise: Subvention exceptionnelle pour l'acquisition de simulateur de conduite

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