Conseil municipal du 2021-10-20
Herbignac
20 octobre 2021
7 délibérations
7
délibérations
5
Ressources humaines
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Budget commune Décision modificative n°1 2021
- Recrutement agents recensement et rénumération
- Modification du tableau des effectifs
- Modification du RIFSEEP
- Subvention au COS pour médailles du travail
- Sursis à statuer
- Protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail
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Ressources humaines
5 délibérations
2021
Recrutement agents recensement et rénumération
2021
Modification du tableau des effectifs
2021
Modification du RIFSEEP
2021
Subvention au COS pour médailles du travail
2021
Protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail
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Finances & Budget
1 délibération
2021
Budget commune Décision modificative n°1 2021
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2021
Sursis à statuer
WEB
capatlantique:214400723_deliberations_liste:2021-10-20
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