Conseil municipal du 2025-12-16
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
2
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par M. le Maire entre le 2 novembre et le 9 décembre 2025
Extension de la capacité de couchage du centre dhébergement et création dun espace jeunes au sein du bâtiment communal sis « Rue des Alleux » Choix des entreprises (suite) - Correction dune erreur ma
Personnel communal — Adhésion à la convention de participation au risque « santé » du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine Correction dune erreur matérielle
Association PASSEMPLOI du Pays de Saint — Malo Renouvellement de la convention « chantier dinsertion passemploi » pour lannée 2026
Centre daccueil de groupes avec hébergement Adoption du règlement intérieur et des tarifs optionnels à la location
Salle « LHermine » (anciennement « salle intergénérationnelle et culturelle ») - Modification du règlement intérieur
Salle communale « Rue des Tourailles » — Modification du règlement intérieur et des tarifs de location
Approbation du tableau mentionnant les devis signés par M. le Maire entre le 18 novembre et le 8 décembre 2025
Approbation du rapport annuel du SI des Eaux de Beaufort en qualité de distributeur deau potable sur le prix et la qualité du service public de leau potable pour lannée 2024
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 18 novembre 2025
Emeraude Habitation Lotissement « Les jardins de la baie » sis « Rue des vergers » - Construction de 6 logements appartenant au parc social public Garantie demprunt
Personnel communal Avancement de grade Suppression du poste permanent dadjoint administratif (33/35 - temps de travail annualisé) et création dun poste permanent dadjoint administratif principal de
Collège « René Cassin » — Convention de partenariat dans le cadre du projet de territoire E3D (CNR)
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