Conseil municipal du 2025-12-16

Hirel 16 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Personnel communal - Adhésion à la convention de participation au risque « santé » du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine - Extension de la capacité de couchage du centre dhébergement et création dun espace jeunes au sein du bâtiment communal s - Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par M. le Maire entre le 2 novembre et l - Association PASSEMPLOI du Pays de Saint-Malo Renouvellement de la convention « chantier dinsertion passemploi » pour la - Personnel communal Avancement de grade Suppression du poste permanent dadjoint administratif (33/35 - temps de travail - Approbation du tableau mentionnant les devis signés par M. le Maire entre le 18 novembre et le 8 décembre 2025 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 novembre 2025 - Collège « René Cassin » - Convention de partenariat dans le cadre du projet de territoire E3D (CNR) - Approbation du rapport annuel du SI des Eaux de Beaufort en qualité de distributeur deau potable sur le prix et la quali - Centre daccueil de groupes avec hébergement Adoption du règlement intérieur et des tarifs optionnels à la location - Salle « LHermine » (anciennement « salle intergénérationnelle et culturelle ») - Modification du règlement intérieur - Salle communale « Rue des Tourailles » - Modification du règlement intérieur et des tarifs de location - Emeraude Habitation Lotissement « Les jardins de la baie » sis « Rue des vergers » - Construction de 6 logements appart

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
99

Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par M. le Maire entre le 2 novembre et le 9 décembre 2025

100

Extension de la capacité de couchage du centre dhébergement et création dun espace jeunes au sein du bâtiment communal sis « Rue des Alleux » Choix des entreprises (suite) - Correction dune erreur ma

103

Personnel communal — Adhésion à la convention de participation au risque « santé » du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine Correction dune erreur matérielle

105

Association PASSEMPLOI du Pays de Saint — Malo Renouvellement de la convention « chantier dinsertion passemploi » pour lannée 2026

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
106

Centre daccueil de groupes avec hébergement Adoption du règlement intérieur et des tarifs optionnels à la location

107

Salle « LHermine » (anciennement « salle intergénérationnelle et culturelle ») - Modification du règlement intérieur

108

Salle communale « Rue des Tourailles » — Modification du règlement intérieur et des tarifs de location

🌱 Environnement 2 délibérations
98

Approbation du tableau mentionnant les devis signés par M. le Maire entre le 18 novembre et le 8 décembre 2025

109

Approbation du rapport annuel du SI des Eaux de Beaufort en qualité de distributeur deau potable sur le prix et la qualité du service public de leau potable pour lannée 2024

🏛️ Administration 1 délibération
97

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 18 novembre 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
101

Emeraude Habitation Lotissement « Les jardins de la baie » sis « Rue des vergers » - Construction de 6 logements appartenant au parc social public Garantie demprunt

👥 Ressources humaines 1 délibération
102

Personnel communal Avancement de grade Suppression du poste permanent dadjoint administratif (33/35 - temps de travail annualisé) et création dun poste permanent dadjoint administratif principal de

🎓 Éducation 1 délibération
104

Collège « René Cassin » — Convention de partenariat dans le cadre du projet de territoire E3D (CNR)

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