CM

18 novembre 2025

Hirel 16 délibérations

16

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Extension de la capacité de couchage du centre dhébergement et création dun espace jeunes au sein du bâtiment communal s - Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par M. le Maire entre le 20 octobre et l - Approbation du tableau mentionnant les devis signés par M. le Maire entre le 21 octobre et le 10 novembre 2025 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 octobre 2025 - Saint Malo-Agglomération « Place Victor Hugo » - Convention relative à limplantation de matériel de gestion de proximit - Adhésion à la convention de participation au risque « santé » du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine - Cimetière - Contentieux RABET Autorisation dester en justice - Aménagement du local sis au « 10 Rue des Tourailles » - Choix des entreprises - Cimetière - Contentieux RABET Autorisation dester en justice - Approbation du tableau mentionnant les devis signés par M. le Maire entre le 21 octobre et le 10 novembre 2025 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 octobre 2025 - Saint Malo-Agglomération « Place Victor Hugo » - Convention relative à limplantation de matériel de gestion de proximit - Approbation du tableau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par M. le Maire entre le 20 octobre et l - Extension de la capacité de couchage du centre dhébergement et création dun espace jeunes au sein du bâtiment communal s - Adhésion à la convention de participation au risque « santé » du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine - Aménagement du local sis au « 10 Rue des Tourailles » - Choix des entreprises
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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
91

Approbation du tabl'eau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par M. le Maire entre le 20 octobre et le 3 novembre 2025

91

Approbation du tabl'eau mentionnant les Déclarations dIntention dAliéner signées par M. le Maire entre le 20 octobre et le 3 novembre 2025

92

Extension de la capacité de couchage du centre dhébergement et création d'un espace jeunes au sein du bâtiment communal sis « Rue des Alleux » Choix des entreprises (suite)

92

Extension de la capacité de couchage du centre dhébergement et création d'un espace jeunes au sein du bâtiment communal sis « Rue des Alleux » Choix des entreprises (suite)

93

Aménagement du local sis au « 10 Rue des Tourailles » - Choix des entreprises

93

Aménagement du local sis au « 10 Rue des Tourailles » - Choix des entreprises

95

Adhésion à la convention de participation au risque « santé » du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine

95

Adhésion à la convention de participation au risque « santé » du Centre de Gestion dIlle-et-Vilaine

🏛️ Administration 2 délibérations
89

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 21 octobre 2025

89

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 21 octobre 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
90

Approbation du tabl'eau mentionnant les devis signés par M. le Maire entre le 21 octobre et le 10 novembre 2025

90

Approbation du tabl'eau mentionnant les devis signés par M. le Maire entre le 21 octobre et le 10 novembre 2025

⚖️ Juridique 2 délibérations
94

Cimetière — Contentieux RABET Autorisation dester en justice

94

Cimetière — Contentieux RABET Autorisation dester en justice

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
96

Saint Malo — Agglomération « Place Victor Hugo » - Convention relative à limplantation de matériel de gestion de proximité des biodéchets

96

Saint Malo — Agglomération « Place Victor Hugo » - Convention relative à limplantation de matériel de gestion de proximité des biodéchets

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