CM

9 avril 2024

Hirel 19 délibérations

19

délibérations

14

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Budget Primitif communal 2024 - Vote des taux dimposition - Centre daccueil de groupes avec hébergement Lot n° 6 : Menuiseries intérieures Avenant n°2 (fourniture et pose dun gar - Saint-Malo Agglomération - Convention de partenariat intercommunal pour le développement et l'actualisation du « système - Saint-Malo Agglomération et le SIAJE - Convention Territoriale Globale - BAFA de Territoire Conventionnement et finance - Extension du centre daccueil de groupes avec hébergement Choix du maître duvre - Cantine municipale Tarification sociale Signature de lavenant EGAlim (bonification de laide de létat à la tarification - Délégations consenties au Maire et au Premier adjoint en cas dempêchement du Maire par le conseil municipal en vertu de - Vote des Budgets Primitifs annexes 2024 - Vote du Budget Primitif communal 2024 - Approbation des comptes administratifs 2023 de la commune et des budgets annexes - Budget primitif communal 2024 - Affectation de résultat - Tableau des effectifs au 31 décembre 2023 - Taxe de séjour Bilan 2023 Annexe au compte administratif - Budget communal et budget « cellules commerciales » - Répartition de lencours de la dette - Approbation des comptes de gestion 2023 de la commune et des budgets annexes - Information portant sur les indemnités versées aux élus au titre de lannée 2023 - Budget annexe des cellules commerciales 2024 - Affectation de résultat - Budget annexe du restaurant 2024 - Affectation de résultat - Lotissement communal « Le Bellevend » - Cellules commerciales - Cession de fonds de commerce - Détermination du montant
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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
10

Approbation des comptes de gestion 2023 de la commune et des budgets annexes

11

Approbation des comptes administratifs 2023 de la commune et des budgets annexes

12

Budget communal et budget « cellules commerciales » - Répartition de lencours de la dette

13

Taxe de séjour Bilan 2023 Annexe au compte administratif

15

Budget primitif communal 2024 — Affectation de résultat

16

Budget annexe du restaurant 2024 — Affectation de résultat

17

Budget annexe des cellules commerciales 2024 - Affectation de résultat

18

Budget Primitif communal 2024 — Vote des taux dimposition

19

Information portant sur les indemnités versées aux élus au titre de l'année 2023

20

Vote du Budget Primitif communal 2024

21

Vote des Budgets Primitifs annexes 2024

22

Délégations consenties au Maire et au Premier adjoint en cas dempêchement du Maire par le conseil municipal en vertu de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Décision dad

23

Cantine municipale Tarification sociale Signature de lavenant EGAlim (bonification de laide de l'état à la tarification sociale à 1 )

26

Saint — Malo Agglomération et le SIAJE - Convention Territoriale Globale - BAFA de Territoire Conventionnement et financement communal

👥 Ressources humaines 2 délibérations
14

Tabl'eau des effectifs au 31 décembre 2023

27

Saint — Malo Agglomération - Convention de partenariat intercommunal pour le développement et lactualisation du « système dinformation géographique » pour la période 2023-2027

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Extension du centre d'accueil de groupes avec hébergement Choix du maître duvre

28

Centre d'accueil de groupes avec hébergement Lot n° 6 : Menuiseries intérieures Avenant n°2 (fourniture et pose d'un garde-corps)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Lotissement communal « Le Bellevend » — Cellules commerciales - Cession de fonds de commerce - Détermination du montant du loyer de la nouvelle coiffeuse

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