Conseil municipal du 2024-06-04

Hirel 4 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Aménagement de limmeuble communal situé au « 10, Rue des Tourailles » Choix du maître duvre - Saint-Malo Agglomération - Pays de Saint-Malo Recul du trait de côte - Intégration à la liste des territoires soumis au recul du trait de côte et - Effacement des réseaux Route de La Fresnais Validation de lavant-projet sommaire - Aménagement du centre bourg Choix du maître duvre - Saint-Malo Agglomération Assistance à maîtrise douvrage - Personnel communal - Prime exceptionnelle pouvoir dachat - Aire de camping-cars - Convention doccupation du domaine privé communal - Entente du Marais Blanc Renouvellement de la convention de mise en commun du garde champêtre - Subvention aux associations communales - Année 2024 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2024. - Budget communal Décision modificative n°1 (régularisation décriture dinvestissement liée à la dissolution du SIVU centr

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
32

Entente du Marais Blanc Renouvellement de la convention de mise en commun du garde champêtre

34

Aire de camping — cars - Convention doccupation du domaine privé communal

37

Pays de Saint — Malo Recul du trait de côte - Intégration à la liste des territoires soumis au recul du trait de côte et réalisation dune cartographie à léchelle du SCOT

💶 Finances & Budget 2 délibérations
30

Budget communal Décision modificative n°1 (régularisation décriture dinvestissement liée à la dissolution du SIVU centre de secours de Dol-de-Bretagne)

31

Subvention aux associations communales - Année 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
36

Aménagement du centre bourg Choix du maître duvre - Saint-Malo Agglomération Assistance à maîtrise douvrage

38

Aménagement de limmeuble communal situé au « 10, Rue des Tourailles » Choix du maître duvre - Saint-Malo Agglomération Assistance à maîtrise douvrage

🏛️ Administration 1 délibération
29

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 9 avril 2024.

👥 Ressources humaines 1 délibération
33

Personnel communal — Prime exceptionnelle pouvoir dachat

🌱 Environnement 1 délibération
35

Effacement des réseaux Route de La Fresnais Validation de lavant-projet sommaire

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