4 juin 2024
10
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Entente du Marais Blanc Renouvellement de la convention de mise en commun du garde champêtre
Aire de camping — cars - Convention doccupation du domaine privé communal
Pays de Saint — Malo Recul du trait de côte - Intégration à la liste des territoires soumis au recul du trait de côte et réalisation d'une cartographie à léchelle du SCOT
Budget communal Décision modificative n°1 (régularisation décriture d'investissement liée à la dissolution du SIVU centre de secours de Dol-de-Bretagne)
Subvention aux associations communales - Année 2024
Aménagement du centre bourg Choix du maître duvre - Saint-Malo Agglomération Assistance à maîtrise douvrage
Aménagement de l'immeuble communal situé au « 10, Rue des Tourailles » Choix du maître duvre - Saint-Malo Agglomération Assistance à maîtrise douvrage
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 9 avril 2024
Personnel communal — Prime exceptionnelle pouvoir dachat
Effacement des réseaux Route de La Fresnais Validation de lavant-projet sommaire
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