Conseil municipal du 2024-07-16

Hirel 16 juillet 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Location de lancienne cuisine de la salle des fêtes (local nu et non aménagé) Mise en place dun bail commercial - Déter - Syndicat Départemental dEnergie 35 Rénovation de léclairage public (remplacement de boules) - Syndicat Départemental dEnergie 35 - Installation de bornes de recharge pour Véhicules Electriques - Adhésion au groupem - Personnel communal Modification de la quotité de travail du poste permanent dadjoint technique principal de deuxième cl - Aménagement du centre bourg Détermination du prix de lachat de la parcelle G27 et indemnisation liée au transfert de pr - Régie « marchés dété et animations communales » - Evolution de la régie de recettes - Centre daccueil de groupes avec hébergement Lot n° 2 Gros-uvre-Démolitions-VRD Avenant n°4 (moins-value) - Activités sportives périscolaires pour les enfants de la commune proposées par lamicale laïque de Cancale - Subvention c - Cantine municipale Tarification sociale Renouvellement de la convention - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 juin 2024

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
40

Location de lancienne cuisine de la salle des fêtes (local nu et non aménagé) Mise en place dun bail commercial - Détermination du loyer

47

Syndicat Départemental dEnergie 35 — Installation de bornes de recharge pour Véhicules Electriques - Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestati

❤️ Social & Santé 2 délibérations
41

Cantine municipale Tarification sociale Renouvellement de la convention

43

Centre daccueil de groupes avec hébergement Lot n° 2 Gros-uvre-Démolitions-VRD Avenant n°4 (moins-value)

🏛️ Administration 1 délibération
39

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 4 juin 2024

Sport 1 délibération
42

Activités sportives périscolaires pour les enfants de la commune proposées par lamicale laïque de Cancale - Subvention communale 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
44

Régie « marchés dété et animations communales » - Evolution de la régie de recettes

🌱 Environnement 1 délibération
45

Aménagement du centre bourg Détermination du prix de lachat de la parcelle G27 et indemnisation liée au transfert de propriété

👥 Ressources humaines 1 délibération
46

Personnel communal Modification de la quotité de travail du poste permanent dadjoint technique principal de deuxième classe à temps non complet avec une quotité de travail de 26,25/35 (pour le porter

📄 Autres decisions 1 délibération
48

Syndicat Départemental dEnergie 35 Rénovation de léclairage public (remplacement de boules)

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