Conseil municipal du 2024-04-09

Approbation des comptes de gestion 2023 de la commune et des budgets annexes

Approbation des comptes administratifs 2023 de la commune et des budgets annexes

Budget communal et budget « cellules commerciales » - Répartition de lencours de la dette

Taxe de séjour Bilan 2023 Annexe au compte administratif

Budget primitif communal 2024 — Affectation de résultat

Budget annexe du restaurant 2024 — Affectation de résultat

Budget annexe des cellules commerciales 2024 - Affectation de résultat

Budget Primitif communal 2024 — Vote des taux dimposition

Vote du Budget Primitif communal 2024

Vote des Budgets Primitifs annexes 2024

Saint — Malo Agglomération et le SIAJE - Convention Territoriale Globale - BAFA de Territoire Conventionnement et financement communal

Cantine municipale Tarification sociale Signature de lavenant EGAlim (bonification de laide de létat à la tarification sociale à 1 )

Extension du centre daccueil de groupes avec hébergement Choix du maître duvre

Centre daccueil de groupes avec hébergement Lot n° 6 : Menuiseries intérieures Avenant n°2 (fourniture et pose dun garde-corps)

Information portant sur les indemnités versées aux élus au titre de lannée 2023

Saint — Malo Agglomération - Convention de partenariat intercommunal pour le développement et l'actualisation du « système dinformation géographique » pour la période 2023-2027

Tableau des effectifs au 31 décembre 2023

Délégations consenties au Maire et au Premier adjoint en cas dempêchement du Maire par le conseil municipal en vertu de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Décision dad

Lotissement communal « Le Bellevend » — Cellules commerciales - Cession de fonds de commerce - Détermination du montant du loyer de la nouvelle coiffeuse