CM

14 janvier 2025

Houilles 24 délibérations
Document source

24

délibérations

5

Autres decisions

5

Environnement

4

Ressources humaines

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Délibérations (24)

Autres decisions 5 délibérations
2

25 002.AA_. DCM FIN Depenses d'investissements pour ROB

5

DAG Octroi dune aide financiere exceptionnelle a la suite de la catastrophe a Mayotte

7

DAG Presentation du rapport dactivite du SIVOM

17

DRE Renouvellement du PEDT 2024 2027 et de la Charte Plan Mercredi afferente

18

DRE Dissolution de la Caisse des Ecoles

Environnement 5 délibérations
8

DAG Signature dun protocole daccord transactionnel pour les travaux de reprise de lannexe BBK

10

DRH Revision du tableau des effectifs

10

25 010.A. DCM DRH Revision du tableau des effectifs

16

DRE Signature dune convention de financement entre la Ville de Houilles et lEtat pour le projet NEFLE de lecole Reveil Matin

19

ENV Signature dune convention de deversement temporaire des eaux dexhaure dans le cadre de loperation 3 5 7 rue du Marechal Foc

Ressources humaines 4 délibérations
1

DRH Presentation du rapport annuel sur la situation en matiere degalite entre les femmes et les hommes Annee 2024 AR

9

RH Prolongation du contrat PASS Territorial du Centre Interdepartemental de Gestion de la Grande Couronne

11

DRH Autorisation de versement dune indemnite au titre des conges annuels non pris lors de la cessation des fonctions

12

DRH Remuneration dun coordonnateur communal et de plusieurs recenseurs pour lenquete de recensement 2025

Finances & Budget 4 délibérations
2

FIN Rapport dorientations budgetaires ROB 2025

2

25 002.A. DCM FIN Rapport dorientations budgetaires

3

FIN Budget principal de la Ville Ouverture des credits d'investissement 2025 par anticipation au vote du budget primitif 2025

4

FIN Versement davances sur subventions 2025 a certaines associations et organismes publics par anticipation du vote du Budget Pri

Sécurité 2 délibérations
13

DRH Autorisation speciale de deplafonnement des IHTS pour la filiere police

14

DRH Reforme du regime indemnitaire de la filiere police creation de lindemnite speciale de fonction et d'engagement ISFE

Administration 1 délibération
6

DAG Election dun nouvel adjoint au Maire

Éducation 1 délibération
15

DRE Participation aux depenses de fonctionnement des classes du 1er degre de lInstitut Sainte Therese pour lannee scolaire 2024

Transport & Mobilité 1 délibération
20

URBA Retrait de subvention pour surcharge fonciere 116 Bd Henri Barbusse

Urbanisme & Travaux 1 délibération
21

URBA Garantie communale demprunt pour loperation 5 5bis rue Severine I3F et convention de reservation de logement

PDF https://www.ville-houilles.fr/wp-content/uploads/2025/01/25-001-DCM-DRH-Presentation-du-rapport-annuel-sur-la-situation-en-matiere-degalite-entre-les-femmes-et-les-hommes-Annee-2024-AR.pdf
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