14 janvier 2025
24
délibérations
5
Autres decisions
5
Environnement
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
25 002.AA_. DCM FIN Depenses d'investissements pour ROB
DAG Octroi dune aide financiere exceptionnelle a la suite de la catastrophe a Mayotte
DAG Presentation du rapport dactivite du SIVOM
DRE Renouvellement du PEDT 2024 2027 et de la Charte Plan Mercredi afferente
DRE Dissolution de la Caisse des Ecoles
DAG Signature dun protocole daccord transactionnel pour les travaux de reprise de lannexe BBK
DRH Revision du tableau des effectifs
25 010.A. DCM DRH Revision du tableau des effectifs
DRE Signature dune convention de financement entre la Ville de Houilles et lEtat pour le projet NEFLE de lecole Reveil Matin
ENV Signature dune convention de deversement temporaire des eaux dexhaure dans le cadre de loperation 3 5 7 rue du Marechal Foc
DRH Presentation du rapport annuel sur la situation en matiere degalite entre les femmes et les hommes Annee 2024 AR
RH Prolongation du contrat PASS Territorial du Centre Interdepartemental de Gestion de la Grande Couronne
DRH Autorisation de versement dune indemnite au titre des conges annuels non pris lors de la cessation des fonctions
DRH Remuneration dun coordonnateur communal et de plusieurs recenseurs pour lenquete de recensement 2025
FIN Rapport dorientations budgetaires ROB 2025
25 002.A. DCM FIN Rapport dorientations budgetaires
FIN Budget principal de la Ville Ouverture des credits d'investissement 2025 par anticipation au vote du budget primitif 2025
FIN Versement davances sur subventions 2025 a certaines associations et organismes publics par anticipation du vote du Budget Pri
DRH Autorisation speciale de deplafonnement des IHTS pour la filiere police
DRH Reforme du regime indemnitaire de la filiere police creation de lindemnite speciale de fonction et d'engagement ISFE
DAG Election dun nouvel adjoint au Maire
DRE Participation aux depenses de fonctionnement des classes du 1er degre de lInstitut Sainte Therese pour lannee scolaire 2024
URBA Retrait de subvention pour surcharge fonciere 116 Bd Henri Barbusse
URBA Garantie communale demprunt pour loperation 5 5bis rue Severine I3F et convention de reservation de logement
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