13 février 2025
16
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
FINANCES Vote des taux dimposition pour l'exercice 2025
FINANCES Budget principal Reprise anticipee des resultats de l'exercice 2024
FINANCES Budget Primitif Ville 2025
FINANCES BP 2025 Assainissement
— FINANCES – Budget Residence autonomie Les Belles Vues Reprise anticipee des resultats de l'exercice 2024
FINANCES Budget Primitif Residence autonomie Les Belles Vues 2025
EDUCATION RESTAURATION et PROPRETE Attribution des subventions des classes decouvertes pour lannee 2025
EDUCATION RESTAURATION et PROPRETE Attribution de subventions de fonctionnement aux cooperatives scolaires et aux fo
URBANISME Garantie emprunts rehabilitation Hoche Brassens CDC Habitat
URBANISME Mise en place dun dispositif experimental visant a renforcer le tissu pavillonnaire Subvention et gouvernance
RESSOURCES HUMAINES Deliberation modificative Reforme du regime indemnitaire de la filiere police creation de lindemnite spe
JEUNESSE SPORTS et VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions de fonctionnement et de projet aux associations moda
PETITE ENFANCE Autorisation prealable a linstallation dune micro creche au 8 Ter rue Voltaire
CULTURE Approbation du projet dentente Conservatoires Projet Les Cinq Elements
SYSTEME DINFORMATIONS Adhesion a une centrale dachat specialisee dans le domaine du numerique et des telecoms
AFFAIRES GENERALES Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association IFEP
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