10 juin 2025
18
délibérations
10
Finances & Budget
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
JSVA Versement subvention complementaire Association HAC AR
JSVA Versement subvention Association ARP HP AR
CULTURE Modification et mise a jour de la grille tarifaire des spectacles AR
FINANCES Approbation du Compte de Gestion 2024 Budget Ville AR
FINANCES Approbation du Compte de Gestion 2024 Budget annexe Residence autonomie les Belles Vues AR
FINANCES Approbation du Compte de Gestion 2024 Budget annexe assainissement AR
FINANCES Election dun president de seance Comptes administratifs AR
FINANCES Approbation du Compte administratif 2024 Budget Principal AR
FINANCES Approbation du Compte administratif 2024 Budget annexe Residence Autonomie Les Belles Vues AR
FINANCES Approbation du compte administratif 2024 Budget annexe Assainissement AR
CULTURE Adhesion au dispositif LABAZ et signature Charte des partenaires afferente AR
RH Revision du tableau des effectifs AR
VOIRIE Signature dun protocole daccord transactionnel pour les travaux dassainissement affectant une propriete privee AR
URBANISME Prorogation convention fonciere PIR Avenant 5 AR
URBANISME Revision du Plan Local dUrbanisme AR
SPE Signature convention CTG 2025 2028 entre la CAF et la Commune de Houilles AR
CULTURE Modification du reglement de participation au Salon des artistes locaux AR
DAJAG Signature de la convention de partenariat avec l'association Insertion Formation Education AR
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