13 mai 2025
20
délibérations
6
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
ENV Signature de lavenant n° 3 de reconduction de la convention jardins familiaux Tourne Sol
ENV Signature de lavenant n° 2 de reconduction de la convention jardins familiaux Symbiose
URBA Garantie emprunts 120 JJ Rousseau HDSH
RH revision du tableau des effectifs
DAJAG Designation du nouveau titulaire CAO dediee CASGBS
ST Appel a projet ACTEE Cousteau Frapie
URBA Autorisation a la SNCF declaration prealable de travaux rue Robespierre
URBA Acquisition bien 3 bis rue Rouget de lIsle
URBA Desaffection et declassement du Domaine public dimmeubles
DREP Actualisation du reglement interieur des accueils periscolaires et extrascolaires 2025 2026
RH Renouvellement convention medecine professionnelle
DREP Convention de delegation de competence en matiere de services speciaux de transport public routiers reserves aux ele
DREP Convention de delegation de competence services speciaux de transport public routiers reserves aux eleves non subventionnes
CULTURE Mise a jour du reglement interieur du conservatoire
CULTURE Modification RI Atelier 12
URBA Autorisation I3F a deposer PC ilots M Resistance et C Pelletan
ST Demande de fonds de concours aupres de la Communaute dAgglomeration Saint Germain Boucles de Seine
PETITE ENFANCE Avis pour ouverture creche les Cherubins
DAJAG Tarifs municipaux pour le tournage dun film
DAJAG Adhesion a l'association Decider Ensemble
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