1 décembre 2025
25
délibérations
8
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Environnement
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Délibérations (25)
FINANCES Decision modificative n.2 Budget Principal Exercice 2025 1
FINANCES Decision modificative n.1 Budget annexe Residence Autonomie Les Belles Vues Exercice 2025 1
FIN Decision modificative n.4 Exercice 2025 Budget Principal
FIN Decision Modificative n.3 exercice 2025 Assainissement
FIN Decision modificative n. 2 Budget RALBV 2025
FIN Budget principal de la Ville ouverture des credits d'investissement 2026 par anticipation au vote du budget primitif 2025
FIN Versement davances sur subventions 2026 a certaines associations et organismes publics par anticipation au vote du Budget primitif 2
DJSVA Attribution de subventions complementaires aux associations
DAJAG Creation de la distinction de citoyen dhonneur de la Ville de Houilles
DAJAG Adhesion Villes de France
DAJAG Presentation du rapport dactivite 2024 du SIVOM
DAJAG Adhesion a un groupement de commandes et approbation de la convention avec le SIVOM et les communes adherentes au groupement
DAJAG Adhesion France Archives
CADRE DE VIE Signature Convention de superposition d'affectations de gestion et d'entretien des murs acoustiques avec SNCF reseau
CULTURE Adhesion de la Graineterie a des reseaux dart
Cadre de Vie Contrat Eau Trame Verte et Bleue
DRH Revision du tableau des effectifs
URBA Cession amiable a SA dHLM I3F parcelles 4 6 rue des Martyrs de la Resistance et rue E. Combes et 10 rue C. Bernard et 63 rue C. Pel
URBA Cession amiable a la SCCV HOUILLES CARNOT de parcelles communales
URBA Acquisition dun local commercial sis 5 rue Gambetta
URBA Garantie demprunts acquisition VEFA 10 logements 21 rue Pasteur VILOGIA
CADRE DE VIE Offre de concours Kaufman and broad _ parking Vaucansson
DEV ECO Stationnement payant des parcs de stationnement Durantin Creation dune tarification pour les commercants ovillois
DAJAG Attribution de la distinction de citoyen dhonneur de la Ville de Houilles a Madame Cecile KOHLER
PM Creation dun service objets trouves au sein de la Police municipale
Document intégral
1 058 car.
Accusé de réception en préfecture 078-217803113-20250929-DCM25-092-AR Date de télétransmission : 29/09/2025 Date de réception préfecture : 29/09/2025 29/09/2025 29/09/2025 29/09/2025 Accusé de réception en préfecture 078-217803113-20250929-DCM25-092-AR Date de télétransmission : 29/09/2025 Date de réception préfecture : 29/09/2025 ________________________________________ La présente délibération peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. L’absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet (art. L. 411-7 CRPA). La présente délibération pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Versailles par courrier ou sur le site Télérecours citoyens (www.telerecours.fr) un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification, ou à compter de la réponse explicite ou un implicite de Monsieur le Maire si un recours gracieux a été préalablement exercé.
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