Conseil municipal du 2024-07-01

Iffendic 1 juillet 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - FINANCES LOCALES-BUDGET ASSAINISSEMENT 2024 DM1 - D24_052-FINANCES LOCALES-BUDGET ASSAINISSEMENT 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1 - D24_053-FINANCES LOCALES-BUDGET PRINCIPAL 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1 - D24_039-PATRIMOINE-Acquisition d'une parcelle 3 rue de Montauban - D24_041-PATRIMOINE-ONF Destination des bois d'assiette 2024 - D24_040-PATRIMOINE-Acquisition d'une parcelle rue de Bédée - D24_042-PATRIMOINE-Vente de bois prèt à broyer-GIE LES BELUETTES - D24_043-PATRIMOINE-EAJE Convention de superposition d'un terrain - D24_044-COMMANDE PUBLIQUE-Maitrise d'oeuvre Travaux filière de traitement des boues - D24_045-COMMANDE PUBLIQUE-Réaménagement des batiments rue de Gael - D24_047-COMMANDE PUBLIQUE-Participation à une opération dautoconsommation collective - D24_048-COMMANDE PUBLIQUE-Convention de partenariat Agence postale - D24_046-COMMANDE PUBLIQUE-Maitrise d'oeuvre Pont du val de l'isle - D24_049-COMMANDE PUBLIQUE-Rapport délégataire Année 2023 service public d'assainissement - D24_053-FINANCES LOCALES-BUDGET PRINCIPAL 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1 - D24_051-RESSOURCES HUMAINES-Recours à un contrat dapprentissage - D24_055-VIE POLITIQUE-Voeu permis de conduire - D24_054-VIE POLITIQUE-Schéma de mutualisation intercommunal - D24_052-FINANCES LOCALES-BUDGET ASSAINISSEMENT 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1 - D24_050-RESSOURCES HUMAINES-Modification du tableau des effectifs

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
24

D24_039 — PATRIMOINE-Acquisition d'une parcelle 3 rue de Montauban

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D24_040 — PATRIMOINE-Acquisition d'une parcelle rue de Bédée

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D24_044 — COMMANDE PUBLIQUE-Maitrise d'oeuvre Travaux filière de traitement des boues

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D24_045 — COMMANDE PUBLIQUE-Réaménagement des batiments rue de Gael

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D24_047 — COMMANDE PUBLIQUE-Participation à une opération dautoconsommation collective

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D24_048 — COMMANDE PUBLIQUE-Convention de partenariat Agence postale

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D24_046 — COMMANDE PUBLIQUE-Maitrise d'oeuvre Pont du val de l'isle

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D24_049 — COMMANDE PUBLIQUE-Rapport délégataire Année 2023 service public d'assainissement

💶 Finances & Budget 5 délibérations
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FINANCES LOCALES — BUDGET ASSAINISSEMENT 2024 DM1

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D24_052 — FINANCES LOCALES-BUDGET ASSAINISSEMENT 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1

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D24_053 — FINANCES LOCALES-BUDGET PRINCIPAL 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1

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D24_053 — FINANCES LOCALES-BUDGET PRINCIPAL 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1

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D24_052 — FINANCES LOCALES-BUDGET ASSAINISSEMENT 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
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D24_041 — PATRIMOINE-ONF Destination des bois d'assiette 2024

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D24_042 — PATRIMOINE-Vente de bois prèt à broyer-GIE LES BELUETTES

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D24_043 — PATRIMOINE-EAJE Convention de superposition d'un terrain

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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D24_051 — RESSOURCES HUMAINES-Recours à un contrat dapprentissage

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D24_050 — RESSOURCES HUMAINES-Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
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D24_055 — VIE POLITIQUE-Voeu permis de conduire

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D24_054 — VIE POLITIQUE-Schéma de mutualisation intercommunal

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