Conseil municipal du 2024-09-30

D24_069B : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association 1001 surprises

— D24_068B : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association GJ La Vaunoise

D24_067B : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association du MIF

D24_065 B: RESSOURCES HUMAINES Instauration du télétravail

D24_069 : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association 1001 surprises

D24_068 : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association GJ La Vaunoise

D24_067 : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association du MIF

D24_065 : RESSOURCES HUMAINES Instauration du télétravail

D24_070B : FINANCES LOCALES Mandat spécial pour représenter la commune au congrès des Maires

D24_064B : FINANCES LOCALES Cout Agent technique mis à disposition EHPAD

D24_061B: FINANCES LOCALES Subventions associations- série 2 de 2024

D24_064 : FINANCES LOCALES Cout Agent technique mis à disposition EHPAD

D24_061 : FINANCES LOCALES Subventions associations- série 2 de 2024

D24_070 : FINANCES LOCALES Mandat spécial pour représenter la commune au congrès des Maires

D24_071B : VIE POLITIQUE Transfert de la compétence assainissement au 01/01/2025

D24_071 : VIE POLITIQUE Transfert de la compétence assainissement au 01/01/2025

CD 35 — CONVENTION AMENAGEMENT RD 31 - RUE DE BEDEE

D24_060 : COMMANDE PUBLIQUE Convention de partenariat- Prêt d'outils d'animation par Montfort Communauté

D24_059 : COMMANDE PUBLIQUE Avenant Convention de partenariat - RPE de Montfort Communauté

D24_058 : COMMANDE PUBLIQUE SDE 35 — Rapport annuel du délégataire- Année 2023

D24_066B : RESSOURCES HUMAINES Validation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels

D24_066 : RESSOURCES HUMAINES Validation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels

D24_063B : ENFANCE JEUNESSE PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT)-Convention 2024-2027-Labellisation Plan Mercredi (PM)

D24_063 : ENFANCE JEUNESSE PEDT — Convention 2024-2027-Labellisation Plan Mercredi

D24_062 : FINANCES LOCALES Participation aux charges de fonctionnement-Piscine Océlia-Montfort Communauté

SDE 35 — CONVENTION EFFACEMENT RESEAUX