30 septembre 2024
26
délibérations
8
Ressources humaines
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
D24_069B : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association 1001 surprises
— D24_068B : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association GJ La Vaunoise
D24_067B : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association du MIF
D24_065 B: RESSOURCES HUMAINES Instauration du télétravail
D24_069 : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association 1001 surprises
D24_068 : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association GJ La Vaunoise
D24_067 : RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel Association du MIF
D24_065 : RESSOURCES HUMAINES Instauration du télétravail
D24_070B : FINANCES LOCALES Mandat spécial pour représenter la commune au congrès des Maires
D24_064B : FINANCES LOCALES Cout Agent technique mis à disposition EHPAD
D24_061B: FINANCES LOCALES Subventions associations- série 2 de 2024
D24_064 : FINANCES LOCALES Cout Agent technique mis à disposition EHPAD
D24_061 : FINANCES LOCALES Subventions associations- série 2 de 2024
D24_070 : FINANCES LOCALES Mandat spécial pour représenter la commune au congrès des Maires
D24_071B : VIE POLITIQUE Transfert de la compétence assainissement au 01/01/2025
D24_071 : VIE POLITIQUE Transfert de la compétence assainissement au 01/01/2025
Cd 35 — Convention Amenagement RD 31 - Rue de Bedee
D24_060 : COMMANDE PUBLIQUE Convention de partenariat- Prêt doutils d'animation par Montfort Communauté
D24_059 : COMMANDE PUBLIQUE Avenant Convention de partenariat - RPE de Montfort Communauté
D24_058 : COMMANDE PUBLIQUE SDE 35 — Rapport annuel du délégataire- Année 2023
D24_066B : RESSOURCES HUMAINES Validation du Document Unique dEvaluation des Risques Professionnels
D24_066 : RESSOURCES HUMAINES Validation du Document Unique dEvaluation des Risques Professionnels
D24_063B : ENFANCE JEUNESSE PROJET EDUCATIF TERRITORIAL (PEDT)-Convention 2024-2027-Labellisation Plan Mercredi (PM)
D24_063 : ENFANCE JEUNESSE PEDT — Convention 2024-2027-Labellisation Plan Mercredi
D24_062 : FINANCES LOCALES Participation aux charges de fonctionnement-Piscine Océlia-Montfort Communauté
Sde 35 — Convention Effacement Reseaux
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