Conseil municipal du 2024-07-01
20
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Environnement
Synthèse
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D24_044 — COMMANDE PUBLIQUE-Maitrise d'oeuvre Travaux filière de traitement des boues
D24_045 — COMMANDE PUBLIQUE-Réaménagement des batiments rue de Gael
D24_047 — COMMANDE PUBLIQUE-Participation à une opération dautoconsommation collective
D24_048 — COMMANDE PUBLIQUE-Convention de partenariat Agence postale
D24_046 — COMMANDE PUBLIQUE-Maitrise d'oeuvre Pont du val de l'isle
D24_049 — COMMANDE PUBLIQUE-Rapport délégataire Année 2023 service public d'assainissement
FINANCES LOCALES — BUDGET ASSAINISSEMENT 2024 DM1
D24_052 — FINANCES LOCALES-BUDGET ASSAINISSEMENT 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1
D24_053 — FINANCES LOCALES-BUDGET PRINCIPAL 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1
D24_053 — FINANCES LOCALES-BUDGET PRINCIPAL 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1
D24_052 — FINANCES LOCALES-BUDGET ASSAINISSEMENT 2024-DECISION MODIFICATIVE N°1
D24_039 — PATRIMOINE-Acquisition d'une parcelle 3 rue de Montauban
D24_040 — PATRIMOINE-Acquisition d'une parcelle rue de Bédée
D24_050 — RESSOURCES HUMAINES-Modification du tableau des effectifs
D24_041 — PATRIMOINE-ONF Destination des bois d'assiette 2024
D24_042 — PATRIMOINE-Vente de bois prèt à broyer-GIE LES BELUETTES
D24_055 — VIE POLITIQUE-Voeu permis de conduire
D24_054 — VIE POLITIQUE-Schéma de mutualisation intercommunal
D24_043 — PATRIMOINE-EAJE Convention de superposition d'un terrain
D24_051 — RESSOURCES HUMAINES-Recours à un contrat dapprentissage
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