1 juillet 2024
20
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D24_039 — PATRIMOINE-Acquisition d'une parcelle 3 rue de Montauban
D24_040 — PATRIMOINE-Acquisition d'une parcelle rue de Bédée
D24_044 — COMMANDE PUBLIQUE-Maitrise doeuvre Travaux filière de traitement des boues
D24_045 — COMMANDE PUBLIQUE-Réaménagement des batiments rue de Gael
D24_047 — COMMANDE PUBLIQUE-Participation à une opération dautoconsommation collective
D24_048 — COMMANDE PUBLIQUE-Convention de partenariat Agence postale
D24_046 — COMMANDE PUBLIQUE-Maitrise doeuvre Pont du val de lisle
D24_049 — COMMANDE PUBLIQUE-Rapport délégataire Année 2023 service public d'assainissement
Finances Locales — Budget Assainissement 2024 DM1
D24_052 — Finances Locales-Budget Assainissement 2024-Decision Modificative N°1
D24_053 — Finances Locales-Budget Principal 2024-Decision Modificative N°1
D24_053 — Finances Locales-Budget Principal 2024-Decision Modificative N°1
D24_052 — Finances Locales-Budget Assainissement 2024-Decision Modificative N°1
D24_041 — PATRIMOINE-ONF Destination des bois dassiette 2024
D24_042 — PATRIMOINE-Vente de bois prèt à broyer-GIE LES BELUETTES
D24_055 — VIE POLITIQUE-Voeu permis de conduire
D24_054 — VIE POLITIQUE-Schéma de mutualisation intercommunal
D24_043 — PATRIMOINE-EAJE Convention de superposition d'un terrain
D24_051 — RESSOURCES HUMAINES-Recours à un contrat dapprentissage
D24_050 — RESSOURCES HUMAINES-Modification du tableau des effectifs
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