Conseil municipal du 2024-03-28

Inguiniel 28 mars 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

12

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Convention avec Morbihan Energies - Convention pour l'éclairage public - Approbation des comptes administratifs 2023 des 3 budgets (annule et remplace) - Adhésion à la Fondation du patrimoine - Demande de subvention - Skate park - Organisation du rythme scolaire - Morbihan Energies - Convention éclairage public - Jumelage - Désignation des référents - Lorient agglomération - Avis sur le PPGDLSID - Protocole d'engagement des resaturations collectives -Projet Alimentaire Territorial de L.A.) - Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle - Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables - Rénovation de la maiire - Avenants aux travaux - Rénovation école Nicole Rousseau - Avenants aux ravaux - Subvention exceptionnelle - Ecole Les Plumes - Subventions aux associations 2024 - Vote des budgets 2024 et taux de fongibilité - Taux d'imposition 2024 - Affectation des résultats - Approbation des comptes administratifs 2023 des 3 budgets - Approbation des comptes de gestion 2023

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024

Convention avec Morbihan Energies — Convention pour l'éclairage public

2024

Approbation des comptes administratifs 2023 des 3 budgets (annule et remplace)

2024

Adhésion à la Fondation du patrimoine

2024

Demande de subvention - Skate park

2024

Subvention exceptionnelle — Ecole Les Plumes

2024

Subventions aux associations 2024

2024

Vote des budgets 2024 et taux de fongibilité

2024

Taux d'imposition 2024

2024

Affectation des résultats

2024

Approbation des comptes administratifs 2023 des 3 budgets

2024

Approbation des comptes de gestion 2023

2024

Subvention exceptionnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Morbihan Energies — Convention éclairage public

2024

Lorient agglomération — Avis sur le PPGDLSID

2024

Rénovation de la maiire — Avenants aux travaux

2024

Rénovation école Nicole Rousseau — Avenants aux ravaux

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Protocole d'engagement des resaturations collectives -Projet Alimentaire Territorial de L.A.)

2024

Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Organisation du rythme scolaire

🌍 International 1 délibération
2024

Jumelage — Désignation des référents

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle

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