CM

6 février 2024

Inguiniel 16 délibérations

16

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Demande de subvention — Aménagement skatepark

2024

SPL — Augmentation de c'apital

2024

Lorient Agglomération — Adhésion au service commun ADS

2024

Centre de gestion du Morbihan — Convention relative à la prestation paye

2024

Contrat d'association avec l'école privée au 01.01.2024

2024

C'oût d'un enfant scolarisé en école publique - année 2024

2024

D'ébat d'orientations budgétaires

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Intégration parcelles VB172 et 173 dans le domaine public

2024

Intégration parcelle VB180 à la voirie communale

2024

Lorient Agglomération — Délégation exercice droit de préemption ZA Prad Pont

2024

Rénovation de la mairie — Avenants aux travaux

2024

Rénovation école Nicole Rousseau — Avenants aux travaux

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Tableau des effectifs au 01.02.2024

2024

Suppression de poste — adjoint technique territorial

Autres decisions 1 délibération
2024

Jurés dassises 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Requalification RD 2 Route des Plumes en agglomération

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