CM

28 mars 2024

Inguiniel 21 délibérations

21

délibérations

8

Autres decisions

7

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (21)

Autres decisions 8 délibérations
2024

Convention avec Morbihan Energies — Convention pour l'éclairage public

2024

Morbihan Energies — Convention éclairage public

2024

Lorient agglomération — Avis sur le PPGDLSID

2024

Protocole d'engagement des resaturations collectives -Projet Alimentaire Territorial de L.A.)

2024

Transfert de c'ompétence à L'orient Agglomération en matière c'ulturelle

2024

Taux dimposition 2024

2024

Affectation des résultats

2024

Approbation des comptes de gestion 2023

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Approbation des comptes administratifs 2023 des 3 budgets (annule et remplace)

2024

Demande de subvention - Skate park

2024

Subvention exceptionnelle — Ecole Les Plumes

2024

Subventions aux associations 2024

2024

Vote des budgets 2024 et taux de fongibilité

2024

Approbation des comptes administratifs 2023 des 3 budgets

2024

Subvention exceptionnelle

Environnement 2 délibérations
2024

Définition des Zones dAccélération des Energies Renouvelables

2024

Rénovation école Nicole Rousseau — Avenants aux ravaux

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Adhésion à la Fondation du patrimoine

Éducation 1 délibération
2024

Organisation du rythme scolaire

International 1 délibération
2024

Jumelage — Désignation des référents

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Rénovation de la maiire — Avenants aux travaux

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