Conseil municipal du 2024-02-06

Inguiniel 6 février 2024 16 délibérations
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16

délibérations

7

Autres decisions

4

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Jurés d'assises 2025 - Demande de subvention - Aménagement skatepark - Intégration parcelles VB172 et 173 dans le domaine public - Intégration parcelle VB180 à la voirie communale - Requalification RD 2 Route des Plumes en agglomération - SPL - Augmentation de capital - Lorient Agglomération - Délégation exercice droit de préemption ZA Prad Pont - Lorient Agglomération - Adhésion au service commun ADS - Tableau des effectifs au 01.02.2024 - Suppression de poste - adjoint technique territorial - Rénovation de la mairie - Avenants aux travaux - Rénovation école Nicole Rousseau - Avenants aux travaux - Centre de gestion du Morbihan - Convention relative à la prestation paye. - Contrat d'association avec l'école privée au 01.01.2024 - Coût d'un enfant scolarisé en école publique - année 2024 - Débat d'orientations budgétaires

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Jurés d'assises 2025

2024

Requalification RD 2 Route des Plumes en agglomération

2024

SPL — Augmentation de capital

2024

Lorient Agglomération — Adhésion au service commun ADS

2024

Suppression de poste — adjoint technique territorial

2024

Centre de gestion du Morbihan — Convention relative à la prestation paye.

2024

Débat d'orientations budgétaires

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

Intégration parcelles VB172 et 173 dans le domaine public

2024

Intégration parcelle VB180 à la voirie communale

2024

Tableau des effectifs au 01.02.2024

2024

Rénovation école Nicole Rousseau — Avenants aux travaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Demande de subvention — Aménagement skatepark

2024

Rénovation de la mairie — Avenants aux travaux

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Lorient Agglomération — Délégation exercice droit de préemption ZA Prad Pont

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Contrat d'association avec l'école privée au 01.01.2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Coût d'un enfant scolarisé en école publique - année 2024

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