CM

3 juillet 2025

Issy-les-Moulineaux 10 délibérations

10

délibérations

3

Enfance & Jeunesse

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (10)

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
25

Révision du règlement intérieur des temps périscolaires, extrascolaires et de la Restauration Scolaire

27

Approbation de la convention de renouvellement de l'appellation « Ville en poésie » entre l'association « Le Printemps des poètes », le CLAVIM et la Ville

28

Approbation d'une convention — cadre de partenariat culturel et scientifique avec l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap)

Autres decisions 3 délibérations
26

Participation financière de la commune aux frais de scolarité intercommunaux

39

Autorisation de vendre aux enchères par lintermédiaire de la Direction Nationale dinterventions Domaniales de biens réformés par les collectivités locales

40

L'ancement d'un appel d'offres relatif aux prestations de n'ettoyage des vitres intérieures et extérieures de façades de c'ertains bâtiments de la Ville

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
8

Approbation du rapport d'activité de la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement. Exercice 2024

9

Approbation d'une convention d'engagement entre la Métropole du Grand Paris et la Ville d'Issy-les-Moulineaux au titre du dispositif « Quartiers Métropolitains d'Innovation » – 2ème édition

Administration 1 délibération
1

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les exercices 2019 et suivants

Finances & Budget 1 délibération
24

Présentation du rapport annuel d'exécution du délégataire du service municipal de la restauration scolaire SCOLAREST sur l'exercice 2024

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