Conseil municipal du 2025-07-03

Issy-les-Moulineaux 3 juillet 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Enfance & Jeunesse

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Révision du règlement intérieur des temps périscolaires, extrascolaires et de la Restauration Scolaire. - Autorisation de vendre aux enchères par l'intermédiaire de la Direction Nationale d'interventions Domaniales de biens ré - Lancement d'un appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage des vitres intérieures et extérieures de façades de c - Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les exercice - Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service municipal de la restauration scolaire SCOLAREST sur - Participation financière de la commune aux frais de scolarité intercommunaux. - Approbation du rapport d’activité de la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement. Exercice 2024 - Approbation d’une convention d’engagement entre la Métropole du Grand Paris et la Ville d’Issy-les-Moulineaux au titre d - Approbation de la convention de renouvellement de l’appellation « Ville en poésie » entre l’association « Le Printemps d - Approbation d’une convention-cadre de partenariat culturel et scientifique avec l’Institut national de recherches archéo

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Délibérations (10)

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
25

Révision du règlement intérieur des temps périscolaires, extrascolaires et de la Restauration Scolaire.

27

Approbation de la convention de renouvellement de l’appellation « Ville en poésie » entre l’association « Le Printemps des poètes », le CLAVIM et la Ville.

28

Approbation d’une convention — cadre de partenariat culturel et scientifique avec l’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap).

📄 Autres decisions 3 délibérations
26

Participation financière de la commune aux frais de scolarité intercommunaux.

39

Autorisation de vendre aux enchères par l'intermédiaire de la Direction Nationale d'interventions Domaniales de biens réformés par les collectivités locales.

40

Lancement d'un appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage des vitres intérieures et extérieures de façades de certains bâtiments de la Ville.

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
8

Approbation du rapport d’activité de la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement. Exercice 2024

9

Approbation d’une convention d’engagement entre la Métropole du Grand Paris et la Ville d’Issy-les-Moulineaux au titre du dispositif « Quartiers Métropolitains d’Innovation » – 2ème édition.

🏛️ Administration 1 délibération
1

Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur les exercices 2019 et suivants.

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service municipal de la restauration scolaire SCOLAREST sur l’exercice 2024.

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