CM

8 juillet 2025

Issy-les-Moulineaux 16 délibérations

16

délibérations

7

Ressources humaines

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Tarifs de la taxe de séjour pour l'année 2026 - Débat annuel sur la formation des membres du Conseil municipal pour l'exercice 2024. - Modification du tableau des emplois et autorisation d'occuper des emplois permanents par des agents contractuels - Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure applicables en 2026. - Présentation du rapport annuel du concessionnaire pour l'exploitation du Palais des Arts et des Congrès d'lssy Charles - Modification du tableau des effectifs - Approbation de la modification nº1 aux marchés PA23034 et PA23035 relatifs à la souscription des droits de raccordement - Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville d’Issy-les-Moulineaux et son Centre Communal d’Action Sociale r - Budget Communal. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Années 2020 à 2024 - Tarifs des services publics locaux. - Présentation du rapport annuel d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2024. - Autorisation de recrutement de nouveaux apprentis au sein de la Ville - année scolaire 2025/2026 - Modification du régime indemnitaire pendant les périodes de congés longue maladie ou grave maladie du personnel communal - Point d'information relatif à la mise à disposition d'un agent de la Ville auprès de la Présidence de la République - Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social des médiathèques isséennes. - Autorisation de recourir à l'intérim dans les services municipaux, notamment dans les établissements d'accueil du jeune
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Délibérations (16)

👥 Ressources humaines 7 délibérations
17

D'ébat annuel s'ur la formation d'es membres du Conseil municipal pour l'exercice 2024

18

Autorisation de recrutement de nouveaux apprentis au sein de la Ville - année scolaire 2025/2026

19

Autorisation de recourir à lintérim dans les services municipaux, notamment dans les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)

20

Modification du régime indemnitaire pendant les périodes de congés longue maladie ou grave maladie du personnel communal

21

Modification du tabl'eau des effectifs

22

Modification du tabl'eau des emplois et autorisation doccuper des emplois permanents par des agents contractuels

23

Point dinformation relatif à la mise à disposition d'un agent de la Ville auprès de la Présidence de la République

💶 Finances & Budget 4 délibérations
3

Budget Communal. Admission en non — valeur de créances irrécouvrables - Années 2020 à 2024

4

Tarifs des services publics locaux

5

Tarifs de la taxe de séjour pour l'année 2026

6

Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure applicables en 2026

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
14

Présentation du rapport annuel du concessionnaire pour lexploitation du Palais des Arts et des Congrès dlssy Charles Aznavour au titre de l'exercice 2024

16

Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social des médiathèques isséennes

❤️ Social & Santé 1 délibération
2

C'onstitution d’un groupement de c'ommandes entre la Ville d’Issy-l'es-Moulineaux et son C'entre Communal d’Action Sociale relatif à la passation et à l’exécution d'es marchés d’infogérance globale en c'onv

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
7

Présentation du rapport annuel d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
10

Approbation de la modification nº1 aux marchés PA23034 et PA23035 relatifs à la s'ouscription d'es droits de raccordement et d'abonnement à la géothermie pour le C'entre Administratif Municipal (C'AM)

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