Conseil municipal du 2025-11-12

Javené 12 novembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Compétence eaux pluviales urbaines - renouvellement convention 2026-2028 - Subvention ADOGEC Billé pour part. frais fonctionnement RPI - Relais Petite Enfance - renouvellement convention 2026-2030 - Convention Territoriale Globale - renouvellement 2026-2030 - Protection Sociale Complémentaire - risque santé - adhésion - Javené Solaire avances en compte courant d'associés - Javené Solaire documentation de financement - Maîtrise d'oeuvre terrasse couverte bar-restaurant

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
6902

Javené Solaire documentation de financement

7003

Javené Solaire avances en compte courant d'associés

7104

Protection Sociale Complémentaire — risque santé - adhésion

7407

Subvention ADOGEC Billé pour part. frais fonctionnement RPI

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
6801

Maîtrise d'oeuvre terrasse couverte bar-restaurant

📄 Autres decisions 1 délibération
7205

Convention Territoriale Globale — renouvellement 2026-2030

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
7306

Relais Petite Enfance — renouvellement convention 2026-2030

🌱 Environnement 1 délibération
7508

Compétence eaux pluviales urbaines — renouvellement convention 2026-2028

WEB megalis:2025:13266:2025-11-12
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