CM

12 novembre 2025

Javené 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations
6902

Javené Solaire documentation de financement

7003

Javené Solaire avances en compte courant dassociés

7104

Protection Sociale Complémentaire — risque santé - adhésion

7407

Subvention ADOGEC Billé pour part. frais fonctionnement RPI

Urbanisme & Travaux 1 délibération
6801

Maîtrise doeuvre terrasse couverte bar-restaurant

Autres decisions 1 délibération
7205

Convention Territoriale Globale — renouvellement 2026-2030

Enfance & Jeunesse 1 délibération
7306

Relais Petite Enfance — renouvellement convention 2026-2030

Environnement 1 délibération
7508

C'ompétence eaux pluviales urbaines — renouvellement convention 2026-2028

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