Conseil municipal du 2025-11-12
Javené
12 novembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
4
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Compétence eaux pluviales urbaines - renouvellement convention 2026-2028
- Subvention ADOGEC Billé pour part. frais fonctionnement RPI
- Relais Petite Enfance - renouvellement convention 2026-2030
- Convention Territoriale Globale - renouvellement 2026-2030
- Protection Sociale Complémentaire - risque santé - adhésion
- Javené Solaire avances en compte courant d'associés
- Javené Solaire documentation de financement
- Maîtrise d'oeuvre terrasse couverte bar-restaurant
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Finances & Budget
4 délibérations
6902
Javené Solaire documentation de financement
7003
Javené Solaire avances en compte courant d'associés
7104
Protection Sociale Complémentaire — risque santé - adhésion
7407
Subvention ADOGEC Billé pour part. frais fonctionnement RPI
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
6801
Maîtrise d'oeuvre terrasse couverte bar-restaurant
📄
Autres decisions
1 délibération
7205
Convention Territoriale Globale — renouvellement 2026-2030
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
7306
Relais Petite Enfance — renouvellement convention 2026-2030
🌱
Environnement
1 délibération
7508
Compétence eaux pluviales urbaines — renouvellement convention 2026-2028
WEB
megalis:2025:13266:2025-11-12
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