CM
9 juillet 2025
Javené
5 délibérations
5
délibérations
3
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Ressources humaines
3 délibérations
5103
Création grade dAttaché
5204
Accroissement temporaire et saisonnier d'activité - recrutements
5305
Remplacement de fonctionnaires ou agents contractuels absents - recrutements
Urbanisme & Travaux
1 délibération
4901
Etude foncière urbaine SCOT validation
Culture & Patrimoine
1 délibération
5002
Lotissement Le Clos de La Roseraie — convention de rétrocession
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