Conseil municipal du 2025-09-10
Javené
10 septembre 2025
6 délibérations
6
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Projet centrale biogaz - consultation du public
- Location cellule paramédicale pôle - exonération temporaire des charges
- Lotissement privé Le Bel Orient - avis et PUP
- Vente du tracteur Kubota et montant de la reprise
- Transfert compétence voirie - rapport CLETC
- Javené Solaire - contrat de financement
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
5704
Lotissement privé Le Bel Orient — avis et PUP
5805
Location cellule paramédicale pôle — exonération temporaire des charges
5906
Projet centrale biogaz — consultation du public
💶
Finances & Budget
2 délibérations
5401
Javené Solaire — contrat de financement
5603
Vente du tracteur Kubota et montant de la reprise
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
5502
Transfert compétence voirie — rapport CLETC
WEB
megalis:2025:13266:2025-09-10
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