CM
10 septembre 2025
Javené
6 délibérations
6
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Culture & Patrimoine
3 délibérations
5704
Lotissement privé Le Bel Orient — avis et PUP
5805
Location cellule paramédicale pôle — exonération temporaire des charges
5906
Projet centrale biogaz — consultation du public
Finances & Budget
2 délibérations
5401
Javené Solaire — contrat de financement
5603
Vente du tracteur Kubota et montant de la reprise
Urbanisme & Travaux
1 délibération
5502
Transfert compétence voirie — rapport CLETC
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