Conseil municipal du 2024-02-14

Javené 14 février 2024 21 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Sport

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Conférence Intercommunale du Logement - représentant - Déploiement fibre optique infrastructures - conventions - Subventions 2024 - Location salle des fêtes tarifs 2024 - Activité sport-découverte tarif 2024 - Activité sport-santé participation 2024 - Tickets de musculation tarifs 2024 - Location salle sports et terrain foot tarif 2024 - Location salle complexe culturel et kiosque tarifs 2024 - Location salle complexe culturel tarifs 2024 - Photocopies tarifs 2024 - Location garages de La Reposée tarifs 2024 - Redevance ALSH tarifs 2024 - Garderie périscolaire école publique tarifs 2024 - Redevance cantine scolaire école publique tarifs 2024 - Concessions cimetière et plaques columbarium tarifs 2024 - Indemnité aux stagiaires ALSH - Participation employeur au régime de prévoyance 2024 - Prime de fin d'année 2024 - Fournitures scolaires école publique 2024

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 9 délibérations

1007

Redevance cantine scolaire école publique tarifs 2024

1209

Redevance ALSH tarifs 2024

1310

Photocopies tarifs 2024

1411

Location garages de La Reposée tarifs 2024

1512

Location salle complexe culturel tarifs 2024

1613

Location salle complexe culturel et kiosque tarifs 2024

1815

Tickets de musculation tarifs 2024

2118

Location salle des fêtes tarifs 2024

2219

Subventions 2024

📄 Autres decisions 4 délibérations

603

Prime de fin d'année 2024

704

Participation employeur au régime de prévoyance 2024

805

Indemnité aux stagiaires ALSH

2320

Déploiement fibre optique infrastructures - conventions

⚽ Sport 3 délibérations

1714

Location salle sports et terrain foot tarif 2024

1916

Activité sport — santé participation 2024

2017

Activité sport — découverte tarif 2024

🎓 Éducation 2 délibérations

401

Participations 2024 liées au coût élève école publique

502

Fournitures scolaires école publique 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

906

Concessions cimetière et plaques columbarium tarifs 2024

2421

Conférence Intercommunale du Logement — représentant

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

1108

Garderie périscolaire école publique tarifs 2024

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