Conseil municipal du 2025-12-04

Josselin 4 décembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Ploërmel Communauté : Rapport d'activités 2024 - Rénovation/Extension du complexe sportif : plan de financement prévisionnel ajusté et demande de subventions - Versement de l'aide pour le retrait de nids de frelons asiatiques - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - Acquisition et classement dans le domaine public communal - Lotissement "le Mont Cassin" - Convention de financement et de réalisation : pose de 2 horloges connectées pour éclairage public - Attribution de subvention enseigne - Pacte fiscal et financier 2026-2028 Ploërmel Communauté - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l'année scolaire 2025-2026 - Subvention aux sorties annuelles des écoles 2026 - Participation aux frais de cantine des écoles privées 2026 - Fixation d'un tarif pour le prêt de la scène - Remboursement achats d'électrodes adultes à la maison saint-Martin pour l'utilisation de leur défibrillateur sur le doma - Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Approbation du précédent procès verbal - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
202512404

Pacte fiscal et financier 2026 — 2028 Ploërmel Communauté

2025120405

Attribution de subvention enseigne

2025120408

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

2025120409

Versement de l'aide pour le retrait de nids de frelons asiatiques

2025120410

Remboursement achats d'électrodes adultes à la maison saint-Martin pour l'utilisation de leur défibrillateur sur le domaine public

2025120411

Fixation d'un tarif pour le prêt de la scène

2025120412

Participation aux frais de cantine des écoles privées 2026

2025120413

Subvention aux sorties annuelles des écoles 2026

2025120416

Rénovation/Extension du complexe sportif : plan de financement prévisionnel ajusté et demande de subventions

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025120401

Désignation d'un secrétaire de séance

2025120402

Approbation du précédent procès verbal

2025120403

Compte — rendu des décisions prises par le Maire

2025120417

Ploërmel Communauté : Rapport d'activités 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025120406

Acquisition et classement dans le domaine public communal - Lotissement "le Mont Cassin"

2025120415

Convention de financement et de réalisation : pose de 2 horloges connectées pour éclairage public

Sport 1 délibération
2025120414

Convention d'utilisation des équipements sportifs par les collèges et lycée pour l'année scolaire 2025-2026

WEB megalis:2025:20549:2025-12-04
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