Conseil municipal du 2025-10-30

Josselin 30 octobre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Désignation d'un secrétaire de séance - Restitution de la compétence "Aires de services de camping-cars" par Ploërmel Communauté - Compte-rendu des décisions prises par le maire - Approbation du précédent procès verbal - Tarifs 2026 - indemnité de gardiennage de la Basilique - Année 2025 - Approbation périmètre SPR incluant les parcelles AK70 et AK71 - Attribution de marché - Diagnostique préalable à la restauration de la Chapelle Saint-Martin - Protocole d'accord transactionnel - Parcelle AD519 - Attribution marché pluriannuel de voirie 2026-2029 - Approbation modification des statuts de Morbihan Energies - Exposition art dans les cités - convention de prêt PCC - Synthèse du rapport social unique: bilan collectivité 2024 - Adhésion convention CDG56 pour dispositif de signalement et de traitements des situations de violences sexuelles, de dis - Versement de l'aide pour le retrait de nids de frelons asiatiques - Restitution de la compétence "Aires de services de camping-cars" par Ploërmel Communauté - Compte-rendu des décisions prises par le maire - Approbation du précédent procès verbal

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2025103001

Désignation d'un secrétaire de séance

2025103002

Approbation du précédent procès verbal

2025103011

Adhésion convention CDG56 pour dispositif de signalement et de traitements des situations de violences sexuelles, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d'agissements sexistes

2025103013

Exposition art dans les cités — convention de prêt PCC

2025103014

Approbation modification des statuts de Morbihan Energies

202510300300

Compte — rendu des décisions prises par le maire

202510300400

Restitution de la compétence "Aires de services de camping-cars" par Ploërmel Communauté

2025103000200

Approbation du précédent procès verbal

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025103003

Compte — rendu des décisions prises par le maire

2025103004

Restitution de la compétence "Aires de services de camping-cars" par Ploërmel Communauté

2025103005

Protocole d'accord transactionnel — Parcelle AD519

2025103006

Approbation périmètre SPR incluant les parcelles AK70 et AK71

2025103007

Attribution de marché — Diagnostique préalable à la restauration de la Chapelle Saint-Martin

2025103015

Attribution marché pluriannuel de voirie 2026-2029

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025103008

indemnité de gardiennage de la Basilique - Année 2025

2025103009

Tarifs 2026

2025103010

Versement de l'aide pour le retrait de nids de frelons asiatiques

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025103012

Synthèse du rapport social unique: bilan collectivité 2024

WEB megalis:2025:20549:2025-10-30
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