Conseil municipal du 2025-07-10

Josselin 10 juillet 2025 33 délibérations
Document source

33

délibérations

10

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

33 délibérations - Approbation du résultat de l'enquête publique portant sur la révision du plan local d'urbanisme (Délibérations) - Construction de vestiaires pour le football et de sanitaires et d'un espace de stockage pour le tir à l'arc - Plan de fi - Remboursement de frais d'acquisitions de caméras de chasse - Approbation du résultat de l'enquête publique portant sur le zonage d'assainissement des eaux pluviales - Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 mai 2025 - Etude de révision du PLU - Avenant n°4 - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Pl - Convention d'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'accueil de loisirs, de l'école du sport et de PEL p - Construction de vestiaires pour le football et de sanitaires et d'un espace de stockage pour le tir à l'arc - plan de f - Convention relative à l'exploitation du parking visiteur et des espaces verts sur le domaine public du centre hospitalie - Diagnostic préalable à la restauration de la la Chapelle Saint-Martin. Lancement consultation d'entreprises, demandes de - Marché pluriannuel de voirie 2026-2029 - Lancement consultation d'entreprises et autorisation de signature du marché - Renforcement de la sécurité et de la résilience numérique - demande de subventions - Convention "démarche de soutien à la politique du volontariat chez les sapeurs pompiers" - Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe - Création d'un poste de rédacteur - Convention avec le Centre de Gestion pour une mission d'accompagnement RH Organisation - Temps de Travail - Remboursement suite à la dégradation d'un véhicule particulier dans le cadre d'une réservation du centre culturel L'Ecus - Versement de l'aide pour le retrait de nid de frelons asiatiques - Subvention à l'association de l'académie de musique et d'arts sacrés - Subvention à l'association Les Amis du Jumelage Franco-Polonais Ploërmel-Kolbuszowa

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Délibérations (33)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025071009

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - 32-34 rue Saint Jacques

2025071010

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 25 rue Olivier de Clisson

2025071011

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 15 rue Lucien Briend

2025071012

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 11 rue Beaumanoir

2025071017

Subvention à l'association Les Amis du Jumelage Franco-Polonais Ploërmel-Kolbuszowa

2025071018

Subvention à l'association de l'académie de musique et d'arts sacrés

2025071019

Versement de l'aide pour le retrait de nid de frelons asiatiques

2025071020

Remboursement suite à la dégradation d'un véhicule particulier dans le cadre d'une réservation du centre culturel L'Ecusson

2025071024

Renforcement de la sécurité et de la résilience numérique - demande de subventions

2025071031

Remboursement de frais d'acquisitions de caméras de chasse

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025071004

Approbation du résultat de l'enquête publique portant sur la révision du plan local d'urbanisme (Délibérations)

2025071006

Projet de programme local de l'habitat (PLH) de Ploërmel Communauté 2026-2031 - Avis de la Commune de Josselin

2025071007

Convention relative à l'opération programmée d'amélioration et de renouvellement urbain (OPAH Ru°2025-2030)

2025071014

Etude de révision du PLU — Avenant n°4

2025071015

Marchés des assurances — Attribution des marchés

2025071026

Marché pluriannuel de voirie 2026 — 2029 - Lancement consultation d'entreprises et autorisation de signature du marché

2025071027

Diagnostic préalable à la restauration de la la Chapelle Saint-Martin. Lancement consultation d'entreprises, demandes de subventions et autorisation de signature du marché

2025071029

Construction de vestiaires pour le football et de sanitaires et d'un espace de stockage pour le tir à l'arc - plan de financement ajusté et attribution des marchés

20250710292

Construction de vestiaires pour le football et de sanitaires et d'un espace de stockage pour le tir à l'arc - Plan de financement et attribution des marchés

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025071001

Désignation d'un secrétaire de séance

2025071003

Compte rendu des décisions prises par le Maire

2025071023

Convention avec le Centre de Gestion pour une mission d'accompagnement RH Organisation - Temps de Travail

2025071032

Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Ploërmel Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025071013

Convention avec Armorique Habitat pour la rétrocession de la voirie et des réseaux - Lotissement Rue Saint Nicolas

2025071016

Convention avec Bouygues Telecom pour la pose d'une antenne relais

2025071030

Convention d'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'accueil de loisirs, de l'école du sport et de PEL pour l'été 2023 et pour l'année scolaire 2025-2026

🏛️ Administration 2 délibérations
2025071002

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 mai 2025

20250710020

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 mai 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2025071005

Approbation du résultat de l'enquête publique portant sur le zonage d'assainissement des eaux pluviales

2025071008

Projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Vilaine - Avis de la Commune de Josselin

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025071021

Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe - Création d'un poste de rédacteur

🤝 Vie associative 1 délibération
2025071022

Convention "démarche de soutien à la politique du volontariat chez les sapeurs pompiers"

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025071028

Convention relative à l'exploitation du parking visiteur et des espaces verts sur le domaine public du centre hospitalier de Josselin

WEB megalis:2025:20549:2025-07-10
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