10 juillet 2025
33
délibérations
10
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
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Délibérations (33)
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - 32-34 rue Saint Jacques
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 25 rue Olivier de Clisson
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 15 rue Lucien Briend
Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 11 rue Beaumanoir
Subvention à l'association Les Amis du Jumelage Franco-Polonais Ploërmel-Kolbuszowa
Subvention à l'association de lacadémie de musique et darts sacrés
Versement de laide pour le retrait de nid de frelons asiatiques
Remboursement suite à la dégradation d'un véhicule particulier dans le cadre d'une réservation du centre culturel LEcusson
Renforcement de la sécurité et de la résilience numérique - demande de subventions
Remboursement de frais d'acquisitions de caméras de chasse
Approbation du résultat de lenquête publique portant sur la révision du plan local d'urbanisme (Délibérations)
Projet de programme local de lhabitat (PLH) de Ploërmel Communauté 2026-2031 - Avis de la Commune de Josselin
Convention relative à l'opération programmée damélioration et de renouvellement urbain (OPAH Ru°2025-2030)
Etude de révision du PLU — Avenant n°4
Marchés des assurances — Attribution des marchés
Marché pluriannuel de voirie 2026 — 2029 - Lancement consultation dentreprises et autorisation de signature du marché
Diagnostic préalable à la restauration de la la Chapelle Saint-Martin. Lancement consultation dentreprises, demandes de subventions et autorisation de signature du marché
Construction de vestiaires pour le football et de sanitaires et d'un espace de stockage pour le tir à larc - plan de financement ajusté et attribution des marchés
Construction de vestiaires pour le football et de sanitaires et d'un espace de stockage pour le tir à larc - Plan de financement et attribution des marchés
Désignation d'un secrétaire de séance
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Rapport dobservations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Ploërmel Communauté
Convention avec Armorique Habitat pour la rétrocession de la voirie et des réseaux - Lotissement Rue Saint N'icolas
Convention avec Bouygues Telecom pour la pose d'une antenne relais
Convention d'utilisation des équipements sportifs dans le c'adre de l'accueil de l'oisirs, de l'école du sport et de PEL pour l'été 2023 et pour l'année scolaire 2025-2026
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 mai 2025
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 mai 2025
Approbation du résultat de lenquête publique portant sur le zonage d'assainissement des eaux pluviales
Projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Vilaine - Avis de la Commune de Josselin
Suppression d'un poste dadjoint administratif principal 1ère classe - Création d'un poste de rédacteur
Convention avec le C'entre de Gestion pour une mission d'accompagnement RH Organisation - Temps de Travail
Convention "démarche de soutien à la politique du volontariat chez les sapeurs pompiers"
Convention relative à lexploitation du parking visiteur et des espaces verts sur le domaine public du centre hospitalier de Josselin
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