CM

10 juillet 2025

Josselin 33 délibérations

33

délibérations

10

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (33)

Finances & Budget 10 délibérations

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - 32-34 rue Saint Jacques

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 25 rue Olivier de Clisson

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 15 rue Lucien Briend

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier - 11 rue Beaumanoir

Subvention à l'association Les Amis du Jumelage Franco-Polonais Ploërmel-Kolbuszowa

Subvention à l'association de lacadémie de musique et darts sacrés

Versement de laide pour le retrait de nid de frelons asiatiques

Remboursement suite à la dégradation d'un véhicule particulier dans le cadre d'une réservation du centre culturel LEcusson

Renforcement de la sécurité et de la résilience numérique - demande de subventions

Remboursement de frais d'acquisitions de caméras de chasse

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Approbation du résultat de lenquête publique portant sur la révision du plan local d'urbanisme (Délibérations)

Projet de programme local de lhabitat (PLH) de Ploërmel Communauté 2026-2031 - Avis de la Commune de Josselin

Convention relative à l'opération programmée damélioration et de renouvellement urbain (OPAH Ru°2025-2030)

Etude de révision du PLU — Avenant n°4

Marchés des assurances — Attribution des marchés

Marché pluriannuel de voirie 2026 — 2029 - Lancement consultation dentreprises et autorisation de signature du marché

Diagnostic préalable à la restauration de la la Chapelle Saint-Martin. Lancement consultation dentreprises, demandes de subventions et autorisation de signature du marché

Construction de vestiaires pour le football et de sanitaires et d'un espace de stockage pour le tir à larc - plan de financement ajusté et attribution des marchés

Construction de vestiaires pour le football et de sanitaires et d'un espace de stockage pour le tir à larc - Plan de financement et attribution des marchés

Autres decisions 3 délibérations

Désignation d'un secrétaire de séance

Compte rendu des décisions prises par le Maire

Rapport dobservations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Ploërmel Communauté

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Convention avec Armorique Habitat pour la rétrocession de la voirie et des réseaux - Lotissement Rue Saint N'icolas

Convention avec Bouygues Telecom pour la pose d'une antenne relais

Convention d'utilisation des équipements sportifs dans le c'adre de l'accueil de l'oisirs, de l'école du sport et de PEL pour l'été 2023 et pour l'année scolaire 2025-2026

Administration 2 délibérations

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 mai 2025

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 mai 2025

Environnement 2 délibérations

Approbation du résultat de lenquête publique portant sur le zonage d'assainissement des eaux pluviales

Projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Vilaine - Avis de la Commune de Josselin

Ressources humaines 2 délibérations

Suppression d'un poste dadjoint administratif principal 1ère classe - Création d'un poste de rédacteur

Convention avec le C'entre de Gestion pour une mission d'accompagnement RH Organisation - Temps de Travail

Vie associative 1 délibération

Convention "démarche de soutien à la politique du volontariat chez les sapeurs pompiers"

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Convention relative à lexploitation du parking visiteur et des espaces verts sur le domaine public du centre hospitalier de Josselin

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