Conseil municipal du 2025-10-02

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 7 rue des lavandières

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 19 rue de Caradec

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 52 rue Glatinier

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 9 rue des Lavandières

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 7 place Duchesse Anne

Attribution de subvention pour restauration du patrimoine immobilier privé - dossier immeuble 25 rue Olivier de Clisson

Subventions aux particuliers pour la pose, dépose, repli et location de l'échafaudage pour la période du 1er juillet 2024 au 31 janvier 2025 concernant l'opération travaux d'urgence du mur des rempart

Subventions aux particuliers pour la pose, dépose, repli et location de l'échafaudage pour la période du 1er juillet 2024 au 31 janvier 2025 concernant l'opération travaux d'urgence du mur des rempart

Amortissement des subventions attribuées pour les travaux d'urgence du mur des remparts ruelle du Haha

Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Redevance d'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz

Versement de l'aide pour le retrait de nids de frelons asiatiques

Remboursement de l'achat d'une sono portative

Adhésion groupement de commandes de Ploërmel Communauté pour l'achat de produits d'hygiène et d'entretien

Prise en charge des frais de transport — fonctions itinérantes

Lotissement rue des Coquelicots — Avenant n°1 au lot 1 Terrassement et voirie

Cheminement doux Pont Mareuc — Belle Alouette : Demande de subvention au titre du fonds vert

Désignation d'un secrétaire de séance

Compte — rendu des décisions prises par le Maire

Conseil de surveillance Centre Hospitalier de Josselin - Désignation d'un représentant de la Commune

Convention avec l'hameçon josselinais pour la mise à disposition de l'étang communal

SPL Morbihan Terradata : Rapport d'activité 2024

Morbihan Energies — Rapport d'activités 2024

Instauration du droit de préemption urbain

Instauration du droit de préemption urbain renforcé

Marché des assurances — Autorisation de signature des marchés lots 2 et 4

Cheminement doux Pont Mareuc — Belle Alouette : Acquisitions foncières d'une partie de la parcelle cadastrée AB631

Cheminement doux Pont Mareuc — Belle Alouette : Acquisitions foncières d'une partie de la parcelle cadastrée AB631

Cheminement doux Pont Mareuc — Belle Alouette : attribution du marché de travaux

Convention de servitude de passage de canalisation gaz sur les parcelles AD90 - AD459 - AD595

Cession de 2 parcelles — rue des Champs Carnats

Convention avec Phoenix France Infrastructures 3 pour occupation du domaine public avec Bouygues

Festival Cinéma Jeune Public — Convention avec l'association Ecran 56

Cheminement doux Pont Mareuc — Belle Alouette : Convention avec Ploërmel Communauté pour mise à disposition du foncier avant cession - parcelles AB823 - AB1023 et AE450

Convention de mise à disposition des extérieurs du château pour les manifestations 2025

Convention avec le château de Josselin et Josselin Up pour l'organisation du marché de Noël 2025

Cheminement doux Pont Mareuc — Belle Alouette : Convention avec Ploërmel Communauté pour mise à disposition du foncier - parcelle AE 447

Suppression d'un poste d'adjoint technique à 6/35è, d'un poste d'ingénieur et de 2 postes d'agent de maîtrise

Tableau des effectifs

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 10 juillet 2025